Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
- CH -001760-9 2-2004-06
- Document
- 2004-11-01 - 2004-12-13
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Plan de quartier la Paix du Soir
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Crédit d'étude pour le complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2004
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Règlement
Elections communales du printemps 2006
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Domaine : Administration
Information sur les marchés publics et sur le principe des soumissions rentrées.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
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Domaine : Finances
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
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Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
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Domaine : Finances
Modification du PGA et Plan de quartier Manloud
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Domaine : Urbanisme
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
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Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Succession de [nom confidentiel]
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Domaine : Administration
Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas. Assainissement et adduction d'eau
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Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Comptes communaux de l'exercice 2005
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Domaine : Finances
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Domaine : Règlement
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Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
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Domaine : Social
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
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Domaine : Services industriels
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
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Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
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Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
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Contrat de prestations avec la Police cantonale
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Réfection de la route de la Clochatte
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
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Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Administration
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
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Création de deux présélections au chemin de Maillefer
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
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Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
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