- CH -001760-9 2-1979-06
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de M. Ruggiero Faggioni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gymnastique, piscine
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Réfection de la cantine du Châtaignier, partie est
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Denis Debraine, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
Domaine : Domaine : Législation
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977
Domaine : Urbanisme
Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Günter Hanisch de nationalité allemande
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Motion de M. Philippe Chappuis. Construction RC Les Planches-Etavez
Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Etude de l'avant-projet. Construction d'un groupe scolaire primaire. Salles de gym. et piscine
Complément au préavis Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Modification au plan des zones, extension de la zone de villas au lieu-dit Pernessy
Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
Octroi du droit de cité à M. Michel Rotman
Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis
Emploi de véhicules par la Police municipale
Règlement des inhumations et du cimetière
Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Octroi du droit de cité à M. Ratibor Milojkovic
Crédit complémentaire de frs 5'000.- destiné au salaire d'un nouvel employé au service de la voirie
Comptes communaux et ceux de la Bourse des pauvres 1968