- CH -001760-9 2-2018-02
- Document
- 2018-01-08 - 2018-02-26
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
- Domaine : Développement durable
- Montant : 292000
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF
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Domaine : Urbanisme
Plan d'extension partiel des Montenailles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Plan de quartier de Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Construction d'un bâtiment scolaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
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Domaine : Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Protection de la population
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
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Domaine : Protection de la population
Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Demande de crédit supplémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Forêts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
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Domaine : Bâtiments
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Vevey - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation