- CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1424
- Dossier
- 2009 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préavis et factures
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Préavis et factures
Comptes communaux 1989; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir
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Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Validation du Préfet sur les emprunts communaux
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Comptes de liquidation de la succession de Henri Coeytaux décédé à Daillens le 11 mars 1916
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Héritiers testamentaires : 1 ) La Bourse des pauvres de la commune de Daillens pour 2/3 2) L'Orphenlinat de Daillens, Penthaz, Cossonay pour 1/3
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Plan partiel d'affectation "Les Montets"
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Correspondance, convention, adoption, modifications, oppositions
Zone industrielle "Les Graveys" : droit de superficie
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Bâtiment La Boulangerie : transformations
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Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
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Photographies (tirages) de : Eglise, maison de commune,
Stand de tir : changement des cibles
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Correspondance uniquement
Extension de la Marnière des Côtes de Vaux
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Mémoire technique, rapport d'impact, défrichement, projet de reboisement
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STEP : amélioration et extension
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Etude du centre du village : Grande Salle Abris Protection civile (PC)
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Notamment rapports
Boulangerie : transformation cuisine
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Notamment plans
Travaux du bâtiment de la forge
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Notamment plan
Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Réfection de la Cure de Daillens
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Notamment plans et demande de permis de construire
Transformation du batiment postal
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Notamment plans
STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
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Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
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Notamment baux
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
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Plans des zones : modifications
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Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
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Notamment rapport d'étude
Projet de route d'évitement de Daillens
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Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Plan d'extension partiel du village
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Société de tir : enquête pour des travaux
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Notamment plans
Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
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3 exemplaires, photographie imprimée
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Choix des noms de rues et pose des plaques
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En particulier explications sur la significations des noms des rues
CFF : bifurcation de Daillens "accès à la Régie"
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Notamment plan
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Notamment convention et plans
Distribution du gaz naturel dans la zone industrielle "Les Graveys"
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Aménagements routiers "centre du village"
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Notamment plans et rapports techniques
Daillens : aménagement du "centre du village"
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Notamment plans et rapports
Commune de Daillens : création d'un trottoir en bordure de la RC 306e
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Notamment plans
Trottoir : expropriation "Eglise - Route de Penthaz"
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Eclairage public : Le Bourquin
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Plan de situation : extension "Canal d'Entreroches"
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Plan d'affectation cantonal de la Venoge
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Plan à long terme des canalisations (PALT) / Plan à court terme des canalisations (PACT)
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Epuration : Etudes comparatives
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Documents utilisés lors de l'étude comparative sur l'épuration des eaux usées entre Daillens et diverses communes : Bettens, Cossonay, Penthalaz et Penthaz ( notamment des plans, dossier de presse, coupure de presse, rapports comparatifs)
Epuration : Essai de coloration
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Rapport sur une étude agronomique pour le traitement et la valorisation des boues d'épuration concernant la station d'épuration de Daillens
Epuration : Plan transitoire des canalisations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Documents relatifs à la gestion des eaux usées, aux essais de colorations et aux canalisations (notamment plan et rapport)
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réseau de collecteurs d'évacuation EU/EC : tronçons 90-13 et 100-20
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Epuration étangs d'oxydation : travaux exécutés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Epuration étangs d'oxydation : Mise à l'enquête
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Notamment plans
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Notamment Plans
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Notamment plan
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance