Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
- CH -001760-9 2-2000-09
- Document
- 2000-04-03 - 2000-06-26
Domaine : Administration
304 results with digital objects Show results with digital objects
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Domaine : Administration
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Thong-Khanh Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Samuel Erin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Domaine : Naturalisation
Convention pour la création d'une Police intercommunale Le Mont - Cugy
Domaine : Protection de la population
Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Mont Journal"
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Société militaire des Agriculteurs du Mont
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Domaine : Urbanisme
Collège du Mottier B. Création d'un laboratoire de sciences
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1998
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Domaine : Naturalisation
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Alexandre Solazzo, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Maria Fuino, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Bianu Nicolae Vlad
Domaine : Naturalisation
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Domaine : Administration
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Règlement communal sur les procédés de réclame
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Règlement
Réaménagement du chemin de la Roche
Domaine : Collaboration régionale
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Jan Barthuet, originaire de France
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1996
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Assainissement
Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Domaine : Urbanisme
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Assainissement
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Gestion des déchets
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Domaine : Bâtiments
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale