Code rurale et foncier 1992-1998
- CH 001228-4 --MTX-M-j-00005
- Dossier
- 1987 - 1998
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également des règlements, de la correspondance ou encore des plaintes
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Code rurale et foncier 1992-1998
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également des règlements, de la correspondance ou encore des plaintes
Dossier général relatif à des travaux de transformation du chalet des Grésalleys d'En-Haut
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment de la correspondance, une demande de permis de construire, plusieurs plans concernant l'aménagement du chalet en refuge ou encore une plainte pénale
Projet de construction d'un réservoir de 15 m3 au chalet du milieu de la montagne d'Amont
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des plans, de la correspondance, des devis approximatifs ou encore des soumissions relatifs aux travaux
Plans concernant l'agrandissement du chalet du Bas-de-la-Joux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Factures concernant l'entretien du stade de Chailly
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Correspondance et devis concernant des travaux d'entretien du Temple de Glion
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Correspondance avec un locataire de l'immeuble situé à l'avenue des Planches 4
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Correspondance liée à la construction de l'immeuble des Brayères
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment les procès-verbaux des séances du Conseil d'Administration de la Société coopérative immobilière de Montreux (SOCIM) au sujet du chantier de l'immeuble des Brayères
Correspondance et factures relatives aux chalets d'alpages
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment de la correspondance, des contrats de bail, des factures liées à la gestion des bâtiments par la Communes et les amodiataires
Polices d'assurance relatives au chalet de la Pacoresse
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Réfection des chéneaux du deuxième étage dans le bâtiment situé à Grand-Rue 73 [actuel greffe]
Fait partie de Montreux - fonds publics
Factures relative à plusieurs travaux de réfection dans le bâtiment 1983 -1990
Fait partie de Montreux - fonds publics
Soumissions concernant des travaux de transformation à l'extérieur de la Villa Mounsey
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Documents comparatifs avec les Archives cantonales vaudoises (ACV) pour inspirer le projet. Dossier qui contient notamment un historique sur ce même service
Correspondance liée à l'achat de mobilier dans les collèges de Montreux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Réfection de l'immeuble de la rue Industrielle 21 - extrait de dossier
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment le préavis 17/80 et 2/81 et un récapitulatif des devis dans le cadre des travaux
Dossier général relatif à l'exploitation future du bâtiment de la Résidence Belmont
Fait partie de Montreux - fonds publics
Le dossier contient de la correspondance relative à la location du bâtiment pour l'organisation d'expositions, à la vente du bâtiment par la Commune ou encore un extrait du procès verbal de la séance de Municipalité du 5 février 1999 relatif à la vente de la propriété d'Aralia SA par l'architecte Christian Constantin. Par ailleurs, il comporte notamment une fiche historique sur la construction du bâtiment en 1893, puis agrandit par l'architecte Louis Villard entre 1901 et 1902, des projets de mise en valeur de la Résidence hôtel de Belmont (Plan de quartier 21 février 1996), des polices d'assurance, de la correspondance relative à la construction d'un nouvel Hôpital, des conventions entre la S.I. (Société individuelle) Aralia SA et l'Hôpital de Zone de Montreux, des baux concernant le loyer, plusieurs plans des niveaux du bâtiment, plusieurs plans de situation, de la correspondance relative à un incendie, des devis ou encore des factures
Factures relatives à l'entretien sanitaire de l'Hôtel de Ville au Béviaux - remise
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Au-delà de la correspondance, le dossier contient également des plans relatifs au service médico-social de Montreux sis à l'avenue des Planches 18
Transformation du quai des Fleurs
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Correspondance et factures concernant plusieurs travaux d'entretien au Collège d'Etraz
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Préavis et factures concernant le renforcement de la toiture au Collège des Avants
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Construction d'une annexe au chalet des Esserts- plan et permis de construire
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Factures relatives à l'entretien du stand de tir de Chailly
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Travaux d'amélioration et de transformation du Club House du Montreux Tennis-Club à Territet
Fait partie de Montreux - fonds publics
Factures relatives à l'entretien des serres de la Karma
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment de la correspondance relatives à plusieurs travaux ou à la construction d'une nouvelle serre, un récapitulation des soumission, adjudication et coût des travaux concernant le projet de construction de serres ou encore la liste des dépenses validées dans le cadre du même projet
Construction d'un funérarium - décompte final et contrats d'entreprise
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des propositions à la Municipalité, des plans de mutation ou encore un extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux
Correspondance générale relative à l'entretien et la location de la Maison Visinand
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Rapports et contrôles de la Police municipale 1976-1987
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte des rapports concernant la circulation, les champignons ou encore de patrouilles pédestres
Association des chefs des polices municipales vaudoises (ACPMV) - procès-verbaux projet "Cadics"
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Plaintes relatives aux nuisances sonores 1962-1983 - correspondance
Fait partie de Montreux - fonds publics
Au-delà de la correspondance, le dossier contient également des procès-verbaux relatifs à des contrôles effectués dans des boîtes de nuit, des rapports d'expertise ou encore une étude sur la nuisance sonore
Cahier des charges et correspondance concernant le service de conciergerie du Collège de Brent
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance et plan liés aux travaux de transformation du chauffage pour le Collège de Chailly
Fait partie de Montreux - fonds publics
Plans concernant le projet de construction d'une salle de bain au Collège de Chernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance générale en rapport à l'entretien et la gestion du Collège Vinet
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également de la correspondance concernant des travaux d'entretien sanitaire et un plan architectural
Correspondance et factures concernant les Bains de Clarens
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des plans et des coupures de presse
Construction d'une annexe aux vestiaires de rink-hockey à Rennaz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des plans et de la correspondance
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Conditions d'utilisation de la salle omnisports
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également deux projets de conditions générales d'utilisation
Correspondance avec les mandataires de l'aménagement sportif à Plan-Chailly
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment une récapitulation de la soumission ou encore des offres
Conciergerie relative à l'Église Sainte-Thérèse sise à l'avenue Alexandre-Vinet 34
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment de la correspondance, des notes de service ou encore des cahiers des charges
Entretien et location de la Villa Marguerite située aux Avants
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance liée à la gestion des loyers de l'immeuble des "Amandiers"
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Relevés et plans concernant des projets de transformation de l'hôtel Continental
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment un projet de transformation pour la construction de salles de classe
Factures relatives à l'entretien du bâtiment (ex-Girardet)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des plans
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Fait partie de Montreux - fonds publics
Réceptions du Festival de Musique Montreux-Vevey
Fait partie de Montreux - fonds publics
Réceptions jeunes citoyens et sportifs méritants
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Télévision par cables, Salle omnisports, Promotion des transports publics, Renseignements divers
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Secrétariat intercommunal, Service du feu
Fait partie de Montreux - fonds publics
Service des eaux Vevey-Montreux (SEVM) 1986-1987
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance générale relative à l'Église Sainte-Thérèse sise à l'avenue Alexandre-Vinet 34
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des pièces relatives au relevage de l'orgue de l'église, à la construction d'une nouvelle cure pour la Paroisse catholique et à l'aménagement d'un banc public ou encore des factures et des notes de service
Correspondance générale relative à l'entretien du de l'église catholique du Sacré-Coeur
Fait partie de Montreux - fonds publics
Est joint à la correspondance générale, un rapport d'intervention concernant des travaux de conservation et restauration datés de 2002
Correspondance du Service Intercommunal des Eaux de Vevey-Montreux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Inventaire des objets trouvés sur des personnes arrêtées
Fait partie de Montreux - fonds publics
Deux carnets contenant également l'identité des personnes interpellées et la cause de leur arrestation
Plainte pénale concernant une fausse déclaration d'un juge de paix
Fait partie de Montreux - fonds publics
Plainte pénale contre J. L. pour une fausse déclaration concernant une affaire de malversation commise par le sergent P. par A. H.
Plans concernant plusieurs projets de transformation de l'hôtel Continental
Fait partie de Montreux - fonds publics
Factures relatives à l'entretien du bâtiment sis à la rue de la Corsaz 1
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment plusieurs pièces relatives à la réfection et la location du bâtiment, des plans de la propriété ou encore un inventaire des biens lorsque le bâtiment était occupé par le Service du feu
Baux à loyer relatifs à la parcelle no 8532
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Plans des Espaces Verts avec légendes
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Facture et correspondance concernant la création de toilettes dans le préau du Collège des Planches
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Correspondance concernant l'installation d'un chauffage central au Collège de Vernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Plusieurs travaux sanitaires au sein du Collège de Vernex
Dossier général relatif à l'aménagement du chalet des Grésalleys d'En-Haut en refuge
Fait partie de Montreux - fonds publics
Le dossier contient notamment des notes de service, des permis de construire, des règlements et conditions d'utilisation, une proposition à la Municipalité pour un changement de règlement relatif au refuge des Grésalleys, des procès-verbaux de la commission refuge, des factures, des inventaires du matériel, de la correspondance, le préavis no 33/1990 pour l'octroi d'un crédit complémentaire de 30000 francs afin d'aménager un refuge, des coupures de presse ou encore des plans architecturaux relatifs à l'aménagement du bâtiment
Fait partie de Montreux - fonds publics
Dossier général relatif au projet de construction d'un abri de protection civile sous le boulodrome
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment un préavis, des conventions, des demandes de subventions fédérales, de la correspondance ou encore un devis estimatif
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Le dossier comporte d'une part un catalogue consacré aux vingt-cinq ans du Conservatoire de Musique daté de 1989 avec la liste des membres et enseignants, notamment la photo portrairait du compositeur Michel Hostettler. D'autre part, celui contient des procès-verbaux, de la correspondance et des coupures de presse relatifs à des travaux à entreprendre dans les locaux du Théâtre du Vieux-Quartier. Par ailleurs, sont présents dans le même dossier, une proposition à la Municipalité concernant le stockage provisoire d'archives des Archives communales et d'ouvrage de la bibliothèques Montreux-Veytaux dans l'abri public du Collège Rambert à Tavel du fait du manque de capacité au sein des locaux respectifs : Nouveau Collège et Maison Visinand
Récapitulatif du coût du chauffage dans les collèges montreusiens
Fait partie de Montreux - fonds publics
Notes et rapports relatifs au chalets d'alpage de la Commune
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment des rapports de la Commission de gestion, du Service de Police ou du Service des domaines et bâtiments, des listes contenant le coûts des amodiations des chalets d'alpage, des propositions de la Municipalité ou encore des plans de situation
Fait partie de Montreux - fonds publics
Le dossier contient notamment des rapports (Commission communale, fiduciaires ou organes de contrôle), des extraits de comptes ou bilans comptables, de la correspondance, la décision du Département des institutions et des relations extérieures ou encore un extrait de procès-verbal au Conseil communal (No 34/2001) sur la liquidation
Polices d'assurance relatives au chalet des Crêtes de l'Achat
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance générale relative à l'entretien de l'immeuble de la rue Industrielle 21
Fait partie de Montreux - fonds publics
Polices d'assurance relatives à l'Hôtel de Ville au Béviaux - remise
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Avant-projet concernant la construction d'un abri de la protection civile (PCI) au parc Donner
Fait partie de Montreux - fonds publics
Contient notamment de la correspondance
Polices d'assurance du bâtiment concernant la chapelle de Brent
Fait partie de Montreux - fonds publics
Vente par la Commune de la Villa Marguerite sise aux Avants à un particulier
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment de la correspondance, des plans et un préavis
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte un plan cadastral de l'enquête, un plan relatif aux transformations dans les combles, un plan concernant l'évacuation des eaux usées, un plan relatif à la création de douches et vestiaires au 1er étage et un plan des coupes de la propriété
Protection des eaux relative aux chalets d'alpages - délimitation des zones et contrôle des sources
Fait partie de Montreux - fonds publics
Contient notamment des notices de services, des procès-verbaux, des plans de situations ou de la correspondance relatifs aux zones de protections du site des chalets d'alpage et aux secteurs "S" de protection de eaux. Comporte également un règlement lié à la protection des eaux contre la pollution daté du 16 novembre 1979 (loi du 17 septembre 1974), une loi d'application dans le Canton de Vaud du 5 février 2002 d'après la loi fédérale du 21 mars 1997 sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne (LIM), le règlement d'application du plan de délimitation des zones de protection des eaux souterraines, de la correspondance relative au recensement des fontaines d'alpage, une analyse bactériologique des différentes fontaines d'alpage, plusieurs cartes des secteurs et zones de protection des eaux, une étude hydrogéologique datée de 1988 ainsi qu'une liste des différents chalet d'alpages inventoriant le budget, les dépenses de leur entretien respectif. Au-delà des pièces directement liées à la surveillance des eaux, le dossier contient également des documents concernant la cession à la société de Transports Montreux-Vevey-Riviera du réseau d'eau alimentant la buvette de Jaman qui a donné lieu à une affaire judiciaire. Cette dernière a conduit les autorités à produire plusieurs copies de conventions soussignées par la Commune de Montreux-Planches, le Service des Eaux de Vevey-Montreux et la Compagnie du Chemin de fer de Glion aux Rochers de Naye qui permettent de retracer l'historique depuis 1897 du partage de la source de Jaman entre les différentes parties
Bordereau des factures relatif à la reconstruction du chalet du milieu de la montagne d'Amont
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également des factures
Location du chalet du Bas-de-la-Joux
Fait partie de Montreux - fonds publics
Montreux Jazz Festival - Ordre de Service
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Service des ambulances - formation
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte notamment une table des matières et des instructions
Correspondance et factures concernant plusieurs travaux dans le Collège d'Étraz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Correspondance et factures relatives à la réfection des toilettes du Collège des Avants
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également de la correspondance concernant la réfection des toilettes du Collège de Chailly
Correspondance concernant plusieurs travaux dans le Collège de Vinet à Clarens
Fait partie de Montreux - fonds publics
Les travaux concernent notamment le revêtement des salles de classe ou encore un couloir douche dans la salle de gymnastique
Construction d'une annexe au chalet des Esserts - budgets et préavis
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également des contrats d'entreprise ou encore des devis. Le projet de transformation a été soumis par la Fondation pour l'enfance montreusienne
Fait partie de Montreux - fonds publics
Comporte également un plan