Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
- CH -001760-9 1-A-v.2015.1163
- Document
- 1948 - 1955
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Journal des heures de commune, des frais de débours et de mariage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Plan de la partie orientale de la commune
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Aménagement des forêts communales
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret-memento pour la Municipalité
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Rapport de la Commission des terrains
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Livre de la gravière communale
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Quittances des traitements (instituteurs)
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