- CH -001760-9 1-F-v.2016.1780
- Document
- 1823 - 1842
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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Rapports de gestion et autres commissions
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Rapport de la Commission des terrains
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Livret-memento pour la Municipalité
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Aménagement des forêts communales
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Plan de la partie orientale de la commune
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[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Divers plans de canalisations]
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plans
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plan
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
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accompagnée d'un plan de situation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
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plans
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
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plan
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
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plans et devis
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plans
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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