Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
- CH -001760-9 2-2004-02
- Document
- 2004-03-08 - 2004-03-29
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)
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Domaine : Administration
Politique générale de stationnement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC
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Domaine : Urbanisme
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
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Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
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Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
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Domaine : Règlement
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
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Domaine : Planification
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Plan de quartier Champs-Meunier
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Domaine : Urbanisme
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection du collecteur de la Viane
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Correction de chemin à Manloud
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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