- CH -001760-9 2-2019-13
- Document
- 2019-10-07 - 2019-12-16
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux de l'exercice 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Remplacement des applications de gestion informatique
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux de l'exercice 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Révision du Règlement du Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2013
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances