Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
- CH 001772-X A-1-FC-v.1997.0509
- Document
- 1905 -
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Compte d'une succession léguée à la Bourse des Pauvres de Daillens en 1905
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Conditions de la place de fournier communal
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Prix Gustav Monnard (création)
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Lettre de Gustave Monnard à la Municipalité qui officialise un don en vue de la création de deux prix scolaires
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Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Fiche de préparation
Questionnaire aux communes vaudoises : degré d'équipement et prestations de services des communes
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Comptes communaux 1998; Journal
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Comptes communaux 1997; Journal
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Comptes communaux 1996; Journal
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Comptes communaux 1995; Journal
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Comptes communaux 1994; Journal
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Comptes communaux 1993; Journal
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Comptes communaux 1992; Journal
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Comptes communaux 1991; Journal
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Comptes communaux 1990; Journal
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Comptes communaux 1989; Journal
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Comptes communaux 1988; Journal
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Comptes communaux 1987; Journal
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Comptes communaux 1986; Journal
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1952
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Comptes communaux et Bourses des pauvres 1948
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Registre des affermages, etc..[mises de foin, regain] en faveur de la commune de Daillens
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Champs d'Ost. Comptes des particuliers, Comptes Bussigny - Daillens
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Liste des acheteurs par année, règlement