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Notices descriptivesRapports au Conseil
Rapports au Conseil
Brouillon des délibérations
Brouillon des délibérations
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Procès-verbaux, écoles]
[Procès-verbaux, écoles]
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de la Commission des terrains
Livret-memento pour la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
[Livre de commune]
[Livre de commune]
Plan au Petit-Mont
Plan au Petit-Mont
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Plan d'une parcelle au Grand-Mont
Chemin du Chalet aux Boeufs
Chemin du Chalet aux Boeufs
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
Servitudes au Grand Mont
Servitudes au Grand Mont
Aménagement des forêts communales
Aménagement des forêts communales
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de la partie orientale de la commune
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Cadastre, pour l'inscription des mutations
Cadastre, pour l'inscription des mutations
Cottet
Cottet
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujourd'hui Perrey-Martin) et Banderet à Lausanne
Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujourd'hui Perrey-Martin) et Banderet à Lausanne
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
Rentier
Rentier
Rentier
Rentier
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Plan à la Naz, signé Deluz
Plan à la Naz, signé Deluz
Budget 2020
Budget 2020
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Rapport de gestion 2018
Rapport de gestion 2018
Comptes 2018
Comptes 2018
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Création d'un fonds et adoption d'un règlement communal pour encourager l'efficacité énergétique et le développement durable
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires
Budget 2019
Budget 2019
Plan d'affectation La Clochatte
Plan d'affectation La Clochatte
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Chemin du Petit-Flon - Sécurisation de la liaison piétonne entre le quartier du Bugnon et le Collège du Rionzi
Comptes de l'année 2017
Comptes de l'année 2017
Rapport de Gestion 2017
Rapport de Gestion 2017
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Châtaignier - Cheminement piétons. Création d'un cheminement piétonnier entre la Dubarde et la Plaisance. Mise aux normes de l'éclairage public. Réaménagement du carrefour Jorat-Jorattez-Châtaignier
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Place de sport du Châtaignier. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique et création d'un terrain multisport (aire tout-temps). Construction d'un local pour le matériel. Demande de crédit de construction
Budget 2018
Budget 2018
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Collecteurs Millière
Collecteurs Millière
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Comptes communaux de l'exercice 2016
Comptes communaux de l'exercice 2016
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Remplacement des applications de gestion informatique
Remplacement des applications de gestion informatique
Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude
Place de sport du Châtaignier Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport - Demande de crédit d'étude
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