Onglet des pièces produites au Conseil communal 1822-1831
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- 1822 - 1831
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1822-1831
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1894-1896
Onglet des pièces du Conseil communal.
21 juillet 2008 : manque n° 121
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1896-1899
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1899-1903
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1903-1907
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1908-1910
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1910-1914
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1914-1919
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1920-1922
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1923-1925
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1926-1929
Documents présentés et discutés au Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapports de commission.
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1831-1839
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1930-1931
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1932-1933
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1934-1937
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1938-1941
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1942-1947
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1947-1950
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1956-1959
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1960-1962
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1839-1854
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1962-1963
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1963-1965
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1965-1967
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1969-1970
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1854-1867
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1867-1873
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Minutaires du Conseil Communal 1822-1837
Minutaire du Conseil Communal. Correspond au brouillon du secrétaire communal.
Secrétaire: non indiqué.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 55/1: 21 mars 1822 au 15 juin 1826.
Ae 55/2: 17 juin 1826 au 22 juin 1833.
Ae 55/3: 20 juillet 1833 au 08 juin 1837.
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1874-1881
Pièces annexes au procès-verbaux du Conseil communal : préavis de la Municipalité, rapport des commissions principalement.
Répertoire.
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1881-1888
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1888-1891
Pour la pièce n° 80 (rapport de la commission sur le rapport de gestion pour l'année 1889), voir Ad 8bis.
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Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.
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Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893
Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?
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