- CH 001228-4 --MTX-M-f-j
- SSeries
- 1966 - 2001
Part of Montreux - fonds publics
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Plans des cimetières et documentation
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Bornes hydrantes et réseau d'eau
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Rapports de contrôle des comptes de la commission de la taxe officielle de séjour de Montreux
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Rapports de contrôle des comptes de la commission de la taxe officielle de séjour des exercices 1979 et 1980
Etudes d'aménagement du territoire
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Plan de classement des arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives
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Souscriptions pour l'achat de la propriété Roche, à Vernex-Rive, Montreux
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Rapports relatif au contrôle de la perception des taxes de séjour encaissées à Montreux
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Rapports relatifs au contrôle de la perception des taxes de séjour à Montreux des exercices 1961 à 1980. Manque l'exercice 1966
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Ouvrages de protection et de systèmes d'alarme
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En dehors des principaux instruments de l'aménagement du territoire que sont le plan directeur communal (PDCom) et le plan général d'affectation (PGA), la commune dispose d'outils plus détaillés qui ont pour objectifs d'adapter partiellement le PGA. Au nombre de trois, ces derniers sont : le plan partiel d'affectation (PPA), le plan de quartier (PQ), le plan directeur localisé (PDL), et le plan de quartier de compétence municipale (PQCM).
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Les documents relatifs aux impositions vont de 1900 à 1929
Le registre du bétail remonte à 1884
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Plans généraux d'affectation PGA
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Commission de la taxe de séjour
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Rapports de vérification des comptes du service du feu
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Rapports de vérification des comptes du service du feu des exercices 1968 à 1982. Manquent les exercices 1969 à 1976, 1980 et 1981
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Périmètres du village de Clarens
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Pactes et autres documents officiels
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Répertoires et plans de périmètres
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Plans directeurs communaux PDCom
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Rôles ordinaires, rôles des impôts à la source, rôles des propriétaires
Rapports de vérification des comptes
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Rapports de vérification des comptes des exercices 1966 à 2004. Manquent les exercices 1967, 1973 à 1976, 1980 à 1996
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Planification et études générales
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Comptes visés par le préfet de 1906 à 1929
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Plan comptable, journal, bilan, balance, recettes, dépenses, fond Régier, bourse des pauvres, donation Donner
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Pièces comptables justificatives
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Pièces comptables justificatives
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Rapports, règlements, correspondance, rôle d'appel
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Bourse des pauvres et assistance publique
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Procès-verbaux des séances du Conseil
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Aménagement du territoire: dispositions relatives aux constructions
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