- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-13
- SSérie
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Sentences municipales - Amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Economie de guerre – Défense économique
Fait partie de Archives communales de Founex
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cantines scolaires – Réfectoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales de Founex
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Archives communales de Founex
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Gestion informatique du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex