- CH 001785-8 A-A#2-G-G06
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Eaux usées, Stations d'épuration
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Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
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Permis de construire refusés ou abandonnés
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Commission scolaire Bottens et environs
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Rôles des électeurs principalement.
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Contrôle de l'habitant: actes d'origine
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Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
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Contrôle de l'habitant: attestations
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Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
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Contrôle de l'habitant: permis
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Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
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Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Union des sociétés locales (USL/USLB)
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Décomptes annuels avec statistiques
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