- CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)-(002)-(02)-0142
- SSSDossier
- 1973-1975
Part of Ecublens - Fonds officiels
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Dossier des oppositions, participation des constructeurs à l'aménagement du quartier, historique, notes diverses
Projet de règlement du plan de quartier
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Projet de règlement du plan de quartier
Plan de quartier "A Chatagnéréaz" et divers plans
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Plans: Plan de quartier "a chatagnéréaz" et divers exemplaires du plan de quartier de Chataneraie
Plans approuvés et données techniques
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Calcul surfaces plancher et hauteur corniche.
Plans : plan de quartier du 6 février 1975, mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat lors de sa séance du 14.07.1976 (non signés); numérotation des immeubles (solution retenue)
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Avant-projet d'un collège. Financement et participation des constructeurs du quartier, Gonin (Roland), 10.10.1973; Calcul du coefficient d'habitabilité, surface habitable et coefficient d'occupation.
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Plans: plan de quartier, mars 1973
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
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Plans: Chemin des Crêts, profil partiel, plan de quartier du 5 janvier 1973
Projet pour conventions secteurs A, B et C
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Projet de conventions. Plans. Auteur des plans: Gonin (Roland)
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
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Nouvelle implantation du batiment A1. Modification demandée par le Conseil communal. Original signé par la municipalité d'Ecublens le 11 février 1976
Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A"
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Plan: Avant-projet. Equipement des zones villas "A" et habitations collectives "A", 3 ocobre 1975
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Plan de quartier du 06.02.1975
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Plans: plan de quartier du 6 février 1975
Plan de quartier du 24 juin 1975
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Plans: plan de quartier du 24.06.1975
Conventions avec les propriétaires des secteurs A, B et C
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Convention avec les propriétaires du Secteur A, du 20.05.1975
Convention avec les propriétaires des Secteurs B et C, du 20.05,1975
(Originaux signés)
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Ce sous-dossier contient deux exemplaires du préavis 1975-06 relatif au plan de quartier "La Chataneraie", approuvé en date du 06.10.1975 par la Municipalité et complété par deux conventions (secteur A / secteurs B et C), le règlement du plan de quartier et les plans du plan de quartier (situation, coupes).
Dossier des oppositions (1975)
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Ce sous-dossier, dit "Dossier des oppositions", contient les lettres des opposants au projet de plan de quartier soumis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, ainsi que la liste des opposants.