Affichage de 146 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pièce de terre au lieu dit Mont Suplaz (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Barrillod (Thomas) d'une pièce de terre au lieu dit Mont Suplaz (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Loys) d'une pièce de terre au lieu dit Au Bochet soit En Marcolet (1591)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Loys) d'une pièce de terre au lieu dit Au Bochet soit En Marcolet (1591)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Pasquier (Jean) d'une pièce de Pasquier et buissons au lieu dit En Valleyres (1619)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Pasquier (Jean) d'une pièce de Pasquier et buissons au lieu dit En Valleyres (1619)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Detallents (Jean) d'une pièce de planche au lieu dit En Durinier (1626)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Detallents (Jean) d'une pièce de planche au lieu dit En Durinier (1626)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Jean François Grand Chatelain du dit lieu (1731)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet du pâturage (1618)
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
Reconnaissance prêtée en faveur de LL.EE. de Berne par la Commune de Denges d'une pièce de bois au lieu dit dessous Balliez (1493)
Reconnaissance prêtée en faveur de LL.EE. de Berne par la Commune de Denges d'une pièce de bois au lieu dit dessous Balliez (1493)
Prononciation rendue par la République de Berne et le Bailli de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage (1565)
Prononciation rendue par la République de Berne et le Bailli de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage (1565)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre De Loys (Daniel Louïs), Seigneur de Middes de terres au lieu dit au Crest (1730)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre De Loys (Daniel Louïs), Seigneur de Middes de terres au lieu dit au Crest (1730)
Acquis en faveur de Menetrey (Louïs), de Chavannes, contre Destraz (Abram), conseiller à Lausanne, de 3/4 de pose de Bois au lieu dit au Clos à la Cournelie (1733)
Acquis en faveur de Menetrey (Louïs), de Chavannes, contre Destraz (Abram), conseiller à Lausanne, de 3/4 de pose de Bois au lieu dit au Clos à la Cournelie (1733)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens par Menetrey (Louïs) d'une pièce de Bois pour le remboursement du prix d'acquis (1734)
Cession en faveur de la Commune d'Ecublens par Menetrey (Louïs) d'une pièce de Bois pour le remboursement du prix d'acquis (1734)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Cevey (Jeanne Esther), femme de Gorgerat (Jean) d'une terre au lieu dit en Cavalau soit au Bois Gentil (1735)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Cevey (Jeanne Esther), femme de Gorgerat (Jean) d'une terre au lieu dit en Cavalau soit au Bois Gentil (1735)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens fait en la liquidation des Biens de Monseigneur le Curial Secratan d'un petit Morcel de Bois indivis avec Barraud (Bastian) au lieu dit Entre deux Monts (1740)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens fait en la liquidation des Biens de Monseigneur le Curial Secratan d'un petit Morcel de Bois indivis avec Barraud (Bastian) au lieu dit Entre deux Monts (1740)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) de bâtiments, places, verger, jardin et particule de Bois (1744)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) de bâtiments, places, verger, jardin et particule de Bois (1744)
Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens doivent faire cuire leur pain au four public et commun (1632)
Sentence du Conseil de Lausanne qui ordonne que tous les particuliers d'Ecublens doivent faire cuire leur pain au four public et commun (1632)
Lettre souveraine concernant le charoir des vins de L.L.E.E par les Communes de Chapitre (1682)
Lettre souveraine concernant le charoir des vins de L.L.E.E par les Communes de Chapitre (1682)
Sentence de la Chambre des Appellations romandes de Berne relative au foccage et gerbes de moissons dûs par Masson (Jean Pierre) à cause de sa maison de Bassenges (1687)
Sentence de la Chambre des Appellations romandes de Berne relative au foccage et gerbes de moissons dûs par Masson (Jean Pierre) à cause de sa maison de Bassenges (1687)
Passation à clos passé par la Commune d'Ecublens en faveur de Masson (David) d'une pièce de pré au lieu dit es Prés du Villard (1689)
Passation à clos passé par la Commune d'Ecublens en faveur de Masson (David) d'une pièce de pré au lieu dit es Prés du Villard (1689)
Ordonnance du Conseil de Lausanne qui règle les journées des procureurs et officiers et leurs relations, lorsqu'ils fonctionnent dans les villages dépendants de la juridiction de la Seigneurie (1720)
Ordonnance du Conseil de Lausanne qui règle les journées des procureurs et officiers et leurs relations, lorsqu'ils fonctionnent dans les villages dépendants de la juridiction de la Seigneurie (1720)
Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes relative au debornage (1752)
Transaction passée entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes relative au debornage (1752)
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Procedure démenée par devant le magnifique Seigneur Baillif de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Denges au sujet de la rebâtisse d'un pont en deça de la Venoge (1664)
Procedure démenée par devant le magnifique Seigneur Baillif de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Denges au sujet de la rebâtisse d'un pont en deça de la Venoge (1664)
Sentence rendue par les juges et auditeurs commis des suprêmes Appellations ressortissantes de la ville et cité de Lausanne à Berne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage sur le Praz à la Donna au lieu dit En Tronc (1564)
Sentence rendue par les juges et auditeurs commis des suprêmes Appellations ressortissantes de la ville et cité de Lausanne à Berne entre les Communes d'Ecublens et de Crissier relative au pâturage sur le Praz à la Donna au lieu dit En Tronc (1564)
Prononciation et debornement entre les Communes d'Ecublens et Renens au sujet du droit de pâturage sur un mas de terre et planches procédé des Daux (1617)
Prononciation et debornement entre les Communes d'Ecublens et Renens au sujet du droit de pâturage sur un mas de terre et planches procédé des Daux (1617)
Accord entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice et le dit Monseigneur le Ministre DuTeil (1706)
Accord entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice et le dit Monseigneur le Ministre DuTeil (1706)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Grand (Jeanne Claudine), femme de Ramuz (Samuel) d'environ demi pose de terre en friche size au territoire du dit Ecublens, lieu dit en Valeyres (1710)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Grand (Jeanne Claudine), femme de Ramuz (Samuel) d'environ demi pose de terre en friche size au territoire du dit Ecublens, lieu dit en Valeyres (1710)
Teneur d'une procure signée De Middes donnant charge et procure à Monsieur le Chatelain Grand pour la passassation à clo de champs En Boccauban (1730)
Teneur d'une procure signée De Middes donnant charge et procure à Monsieur le Chatelain Grand pour la passassation à clo de champs En Boccauban (1730)
Aquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Grand (Jean Sebastian) d'environ 3/4 de pose de Bois au lieu dit en Cavalau (1734)
Aquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Grand (Jean Sebastian) d'environ 3/4 de pose de Bois au lieu dit en Cavalau (1734)
Aquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Masson (Jerome) de Pré à Record au lieu dit en Cavalau (1734)
Aquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Masson (Jerome) de Pré à Record au lieu dit en Cavalau (1734)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Cevey (Jean Jaques) de 4/4 de pose de Bois au lieu dit entre deux Monts (1735)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Cevey (Jean Jaques) de 4/4 de pose de Bois au lieu dit entre deux Monts (1735)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Saye (Jeanne), femme de Musy (Jean Louis) de terre et Bois au lieu dit entre deux Monts (1737)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre Saye (Jeanne), femme de Musy (Jean Louis) de terre et Bois au lieu dit entre deux Monts (1737)
Autorisation donnée par Tanique (Daniel) de la vente faite par Saye (Jeanne) en faveur de la Commune d'Ecublens le 06.05.1737 (1737)
Autorisation donnée par Tanique (Daniel) de la vente faite par Saye (Jeanne) en faveur de la Commune d'Ecublens le 06.05.1737 (1737)
Lod d'un acquis fait par la Commune d'Ecublens des enfants de Masson (Jean Louis) de quart de Seythorée de Record au lieu dit Entre deux Monts (1739)
Lod d'un acquis fait par la Commune d'Ecublens des enfants de Masson (Jean Louis) de quart de Seythorée de Record au lieu dit Entre deux Monts (1739)
Complément à l'acquisition du 29.01.1744 en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) (1744)
Complément à l'acquisition du 29.01.1744 en faveur de la Commune d'Ecublens contre Sabatier De Meyrot (Nicolas) (1744)
Prononciation entre Musy (Pierre) et Barrilliod (Thomas) dans laquelle la Commune d'Ecublens a pris interêt par rapport au Sentier du Villard (1580)
Prononciation entre Musy (Pierre) et Barrilliod (Thomas) dans laquelle la Commune d'Ecublens a pris interêt par rapport au Sentier du Villard (1580)
Prononciation ballivale rendue entre la Commune d'Ecublens et Mestraux (Jean Pierre) relative au droit de passage sur un sentier au lieud dit au Grand Closel (1638)
Prononciation ballivale rendue entre la Commune d'Ecublens et Mestraux (Jean Pierre) relative au droit de passage sur un sentier au lieud dit au Grand Closel (1638)
Extrait du manuel du Conseil de la ville de Berne au sujet du charoir des vins (1725)
Extrait du manuel du Conseil de la ville de Berne au sujet du charoir des vins (1725)
Convention passée entre la Commune d'Ecublens Masson (Jaques) et la veuve de Masson (Jerosme) par laquelle il a été convenu que le dit Masson (Jaques) devra bien fermer la pièce de Chatagnereaz (1685)
Convention passée entre la Commune d'Ecublens Masson (Jaques) et la veuve de Masson (Jerosme) par laquelle il a été convenu que le dit Masson (Jaques) devra bien fermer la pièce de Chatagnereaz (1685)
Ordonnance du Conseil de Lausanne qui accorde aux communiers d'Ecublens 8 pots de vin au lieu de 7 qu'ils avoient pour chaque jour de participation de la Ste Cène (1718)
Ordonnance du Conseil de Lausanne qui accorde aux communiers d'Ecublens 8 pots de vin au lieu de 7 qu'ils avoient pour chaque jour de participation de la Ste Cène (1718)
Règlement pour le payement de la Maréchaussée émane par le Ballif de Lausanne de la part de LL.E.E. (1744)
Règlement pour le payement de la Maréchaussée émane par le Ballif de Lausanne de la part de LL.E.E. (1744)
Reconnoissance de trois florins de cense annuelle perpetuelle en faveur de la Commune d'Ecublens par Masson (Loys) (1580)
Reconnoissance de trois florins de cense annuelle perpetuelle en faveur de la Commune d'Ecublens par Masson (Loys) (1580)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Piccard (Marc Elie) et Secretan (Noë) d'environ deux poses de terre au lieu dit Es Bois (1701)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Piccard (Marc Elie) et Secretan (Noë) d'environ deux poses de terre au lieu dit Es Bois (1701)
Autre prononciation soit transaction concernant le pâturage entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1622)
Autre prononciation soit transaction concernant le pâturage entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes (1622)
Sentence rendue par le Conseil des deux cents de Lausanne entre Bergier (Jean François), citoyen de Lausann et et la Commune d'Ecublens relative à la messeillerie de Chavannes (1643)
Sentence rendue par le Conseil des deux cents de Lausanne entre Bergier (Jean François), citoyen de Lausann et et la Commune d'Ecublens relative à la messeillerie de Chavannes (1643)
Appellation du Conseil de Lausanne concernant la messeillerie sur le territoire de Chavannes (1644)
Appellation du Conseil de Lausanne concernant la messeillerie sur le territoire de Chavannes (1644)
Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)
Prononciation et règlement fait par le Conseil de Lausanne entre les Commune d'Ecublens et de Chavannes relatifs à l'entetien et le maintien du temple et cimetière d'Ecublens (1670)
Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)
Prononciation rendue par la chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne entre les Communes d'Ecublens et Saint Suplice d'une part et la Commune de Chavannes relative au pâturage sur un mas de terre au lieu dit En Durigny (1696)
Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)
Prononciation absolue rendue par les commissaires Secretan (Abram) et Melotte (Sebastien) entre les Communes d'Ecublens et de St-Sulpice au sujet du compaturage (1740)
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Musy (Nicolas) d'un pièce de terre au lieu dit Au Mont Supplat (1589)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Pierre Vincent) et Menestrey (Pernette), sa femme, d'un morcel de Chenevier contigu au Four de Bassenges (1683)
Abergement passé par la Commune d'Ecublens à Masson (Pierre Vincent) et Menestrey (Pernette), sa femme, d'un morcel de Chenevier contigu au Four de Bassenges (1683)
Sentence rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes d'une part et plusieurs particuliers d'autre part au sujet de bornes (1565)
Sentence rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes d'une part et plusieurs particuliers d'autre part au sujet de bornes (1565)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre la Commune de Saint-Sulpice (1627)
Acquis en faveur de la Commune d'Ecublens contre la Commune de Saint-Sulpice (1627)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)
Prononciation rendue par le Conseil de Lausanne entre les Communes d'Ecublens et de Chavannes au sujet de la messeillerie (1629)
Traité entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice concernant la maintenance du Grand Chemin tendant des Morges à Lausanne (1745)
Traité entre les Communes d'Ecublens et de St. Sulpice concernant la maintenance du Grand Chemin tendant des Morges à Lausanne (1745)
Echange entre le Ministre DuTeil et les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice par lequel le Munistre a donné plein pouvoir aux dites Communes de faire passer leur bétail par le bas de son champ le long du lac pour pâturer vers l'eau de la Chamberonne (1706)
Echange entre le Ministre DuTeil et les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice par lequel le Munistre a donné plein pouvoir aux dites Communes de faire passer leur bétail par le bas de son champ le long du lac pour pâturer vers l'eau de la Chamberonne (1706)
Résultats 1 à 100 sur 146