Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
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Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Sources
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Registre des vaccinations
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Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
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Registre des vaccinations
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Bourse des Pauvres
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Affaires militaires
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Affaires militaires
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Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
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Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des patentes
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Contrôle des patentes
Police du commerce : commerçants, patentes
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Police du commerce : commerçants, patentes
Registre des commerçants
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Registre des commerçants
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Registre des décès
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Registre des décès
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
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Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
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Registre du contrôle du gros bétail
Permis de domicile et de séjour
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Permis de domicile et de séjour
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
Registre du contrôle des séjours
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Registre du contrôle des séjours
Registre des étrangers
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Registre des étrangers
Bourgeoisie
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Bourgeoisie
Police, gendarmerie
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Police, gendarmerie
Commission intercommunale du sport
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Commission intercommunale du sport
Régie des Eglises
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Régie des Eglises
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Paroisse catholique de Saint-Robert
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
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La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
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Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
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Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Bâtiments paroissiaux
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Bâtiments paroissiaux
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
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Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
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Registre des réquisitions de fournitures générales pour les classes primaires
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
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Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre pour les cours d’éducation civique
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Registre pour les cours d’éducation civique
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Ecoles et régent
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Ecoles et régent
Ruisseau Le Flon
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Ruisseau Le Flon
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan directeur en matière de protection des eaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Infiltration des eaux claires
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Infiltration des eaux claires
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
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Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
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Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
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Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières
Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
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Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
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Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
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Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
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Répertoire cadastral mis à jour au 1er juillet 1960 et 1 février 1962
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
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Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
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Répertoire cadastral des fonds du territoire de Founex fait en 1818 relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (249 folios)
Répertoire cadastral (300 folios)
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Répertoire cadastral (300 folios)
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
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Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Registre viticole
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Registre viticole
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement communal des arbres
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
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Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Rentiers de la Commune de Founex
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Rentier de la Bourse des Pauvres
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Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
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Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Cédules, obligations, actions
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Cédules, obligations, actions
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports de vérification des comptes communaux
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Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
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