Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
- CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G21-G.21.r
- Item
- 1626
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Actes
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Réception, Société Cène et Consistoire de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Livret
Plans géométriques de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans, tableaux
Rentiers de la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Comptes de la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Part of Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Acte
Registre des baptêmes, mariages et décès
Part of Archives communales de Penthalaz
Livret
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Part of Archives communales de Penthalaz
Acte
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Part of Archives communales de Penthalaz
Extrait de procès-verbal
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
Part of Archives communales de Penthalaz
Acte notarié
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Militaire, logement de troupes
Part of Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, routes : communiqué de la Municipalité concernant les chemins publics du village
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Mises aux enchères diverses au rabais
Part of Archives communales de Penthalaz
Mises
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour la construction d'un pont sur la Morges
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Actes notariés
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal, correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Registre des enterrements et des décès
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Instruction publique : correspondance diverse
Part of Archives communales de Penthalaz
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Plans du territoire de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Rapports, garde champêtre et police
Part of Archives communales de Penthalaz
Rapports
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Mises
Rentiers de la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Formulaires, livret
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Séances de la Commission scolaire
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Formulaires
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Part of Archives communales de Penthalaz
Certificats
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbal
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Mises
Part of Archives communales de Penthalaz
Mises
Part of Archives communales de Penthalaz
Règlements
Part of Archives communales de Penthalaz
Tableau
Part of Archives communales de Penthalaz
Convention
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
Registre des concessions d'eau
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Registre taupage et messeillerie
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Mises
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
Part of Archives communales de Penthalaz
Devis, plan
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Règlements, correspondance
Registre des commissions de recours et d'impôts
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans
Plans de la commune de Penthalaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Plans
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes, listes, procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Plan, rapports, tableaux, listes
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Part of Archives communales de Penthalaz
Comptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de canalisation sur le chemin de Penthalaz-Penthaz
Part of Archives communales de Penthalaz
Plan
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Part of Archives communales de Penthalaz
Tableau
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Part of Archives communales de Penthalaz
Règlements
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Permis de séjour des confédérés et étrangers
Part of Archives communales de Penthalaz
Listes