- CH 002149-3 A-(1)-G1-A-A1-A.1.b.1
- Item
- 1815 - 1931
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
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Mises
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Procès-verbaux
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Listes
Registre de contrôle des chevaux
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Listes
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Comptes
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Formulaires
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
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Correspondance
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
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Devis, plan
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Correspondance
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Plans
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
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Correspondance
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Convention
Instruction publique : correspondance diverse
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
Registre des commissions de recours et d'impôts
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Procès-verbaux, correspondance
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Plan, rapports, tableaux, listes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Formulaires, livret
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Certificats
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Correspondance
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Rapports
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Règlements
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Règlements, correspondance
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
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Actes notariés
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
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Tableau
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Plans
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Inventaire
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
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Comptes, listes, procès-verbaux
Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
Registre des concessions d'eau
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Listes
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Listes
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Procès-verbaux
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
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Listes
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Correspondance