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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Plan d'aménagement des forêts communales
Plan d'aménagement des forêts communales
Révision de l'aménagement des forêts communales
Révision de l'aménagement des forêts communales
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
Armoiries communales
Armoiries communales
Ventes, venditions
Ventes, venditions
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Plan des zones
Plan des zones
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Permis horticulture
Permis horticulture
Classification des routes communales
Classification des routes communales
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Comptes, cédule
Comptes, cédule
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
Plan d'ensemble du village
Plan d'ensemble du village
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Certificats de vaccination
Certificats de vaccination
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)
Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.
Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.
Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.
Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.
Conseil général
Conseil général
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Budgets
Budgets
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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