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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Commission intercommunale du sport
Commission intercommunale du sport
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Régie des Eglises
Régie des Eglises
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Budgets
Budgets
Municipalité
Municipalité
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Registre du contrôle du gros bétail
Registre du contrôle du gros bétail
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Cahier des charges pour le boursier communal
Cahier des charges pour le boursier communal
Règlement pour le local des jeunes
Règlement pour le local des jeunes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) 
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Infiltration des eaux claires
Infiltration des eaux claires
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Municipalité
Municipalité
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des débiteurs
Registre des débiteurs
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Cédules, obligations, actions
Cédules, obligations, actions
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Municipalité
Municipalité
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Règlement des naturalisations
Règlement des naturalisations
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Contrôle des patentes
Contrôle des patentes
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Municipalité
Municipalité
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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