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Préavis sur les comptes communaux 2002 (21/2003)
Préavis sur les comptes communaux 2002 (21/2003)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition pour la sécurisation de la Route de Blonay en traversée du village de Brent
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition pour la sécurisation de la Route de Blonay en traversée du village de Brent
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1994
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1994
Préavis sur un projet de règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles de la Commune de Montreux (12/1983)
Préavis sur un projet de règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles de la Commune de Montreux (12/1983)
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur les livraisons de matériel d'équipement concernant la protection civile
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur les livraisons de matériel d'équipement concernant la protection civile
Préavis sur les comptes 2006 du Fonds culturel Riviera (17/2007)
Préavis sur les comptes 2006 du Fonds culturel Riviera (17/2007)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport-préavis no 7/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur l'état de l'étude des motions et pétitions en suspens au 31 décembre 2003 et demande de prolongation de délais
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport-préavis no 7/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur l'état de l'étude des motions et pétitions en suspens au 31 décembre 2003 et demande de prolongation de délais
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 31/1985 du 26 septembre 1985, sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 31/1985 du 26 septembre 1985, sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de Monsieur Noreswann Aebi, sur la restructuration et la modernisation du Port du Basset
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de Monsieur Noreswann Aebi, sur la restructuration et la modernisation du Port du Basset
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 7/1974 sur l'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. R. M., au lieu dit "En Rouvenaulaz", Chailly
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 7/1974 sur l'acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à M. R. M., au lieu dit "En Rouvenaulaz", Chailly
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No. 14/1975 sur la vente d'une partie de l'immeuble sis à l'avenue des Planches 12, à Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No. 14/1975 sur la vente d'une partie de l'immeuble sis à l'avenue des Planches 12, à Montreux
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (23/1976)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (23/1976)
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1992
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1992
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur le remplacement de la balayeuse du service de voirie
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur le remplacement de la balayeuse du service de voirie
Communication au Conseil communal sur l'exposition de la maquette communale
Communication au Conseil communal sur l'exposition de la maquette communale
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 15/1997 : Octroi d'un crédit de Fr. 274'000.- pour le remplacement de l'installation de péage-comptage au parking du Marché
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 15/1997 : Octroi d'un crédit de Fr. 274'000.- pour le remplacement de l'installation de péage-comptage au parking du Marché
Préavis complémentaire sur une demande d'autorisation d'ouvrir une procédure d'expropriation concernant l'élargissement de la route cantonale no 734 à Clarens (rue Gambetta) (28/1972)
Préavis complémentaire sur une demande d'autorisation d'ouvrir une procédure d'expropriation concernant l'élargissement de la route cantonale no 734 à Clarens (rue Gambetta) (28/1972)
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 39/2002 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 39/2002 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure)
Place du Marché Montreux. Rapport de l'expert au Conseil Communal
Place du Marché Montreux. Rapport de l'expert au Conseil Communal
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 6/2004 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission permanente de naturalisation chargée d'examiner le préavis no 6/2004 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'une demande de crédit complémentaire à l'étude de l'établissement du plan directeur des égouts de Montreux, préavis no 35/1990
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'une demande de crédit complémentaire à l'étude de l'établissement du plan directeur des égouts de Montreux, préavis no 35/1990
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 20/1980 sur un prêt sans intérêt ni amortissement de Fr. 261'000.- garanti par une cédule hypothécaire en 3ème rang pour la rénovation du bâtiment du personnel de l'hôpital de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 20/1980 sur un prêt sans intérêt ni amortissement de Fr. 261'000.- garanti par une cédule hypothécaire en 3ème rang pour la rénovation du bâtiment du personnel de l'hôpital de Montreux
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le legs de Fr. 4000.- fait à la commune de Montreux par Mlle Georgina-Elisabeth-Lydia Anet
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le legs de Fr. 4000.- fait à la commune de Montreux par Mlle Georgina-Elisabeth-Lydia Anet
Préavis sur la gestion et les comptes 2006 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (16/2007)
Préavis sur la gestion et les comptes 2006 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (16/2007)
Préavis sur le projet de budget 1994 (37/1993)
Préavis sur le projet de budget 1994 (37/1993)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 11/1983 sur une garantie à accorder la société d'équipement publics Haut-Léman S.A. pour le financement des travaux de réfection du château de Sully
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 11/1983 sur une garantie à accorder la société d'équipement publics Haut-Léman S.A. pour le financement des travaux de réfection du château de Sully
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la modification du plan d'extension partiel concernant le secteur situé à l'ouest du Parc de Vernex entre la route cantonale no 780 et le quai de Vernex
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la modification du plan d'extension partiel concernant le secteur situé à l'ouest du Parc de Vernex entre la route cantonale no 780 et le quai de Vernex
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le déploiement de la sécurité de proximité depuis janvier 2004
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le déploiement de la sécurité de proximité depuis janvier 2004
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la mis en place des répondants de proximité
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la mis en place des répondants de proximité
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la pétition de Mme Birgitta Cochard en faveur de la création d'un parc botanique et zoologique sur la propriété des "Bosquets" à Fontanivent (no 6/1994)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la pétition de Mme Birgitta Cochard en faveur de la création d'un parc botanique et zoologique sur la propriété des "Bosquets" à Fontanivent (no 6/1994)
Sur le programme de renforcement et d'extension de l'équipement hydraulique du réseau du Service des eaux de Vevey Montreux (SEVM)
Sur le programme de renforcement et d'extension de l'équipement hydraulique du réseau du Service des eaux de Vevey Montreux (SEVM)
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur l'achat d'une tondeuse à gazon tractée et d'un aérificateur
Rapport de la commission nommée pour l'examen sur l'achat d'une tondeuse à gazon tractée et d'un aérificateur
Budgets pour 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Budgets pour 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Préavis sur une garantie à accorder la société d'équipement publics Haut-Léman S.A. pour le financement des travaux de réfection du château de Sully (11/1983)
Préavis sur une garantie à accorder la société d'équipement publics Haut-Léman S.A. pour le financement des travaux de réfection du château de Sully (11/1983)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 19/1993 : la réponse à la motion de M. Félix Glutz concernant l'avenir de la parcelle no 5689, propriété de la Commune de Montreux, et à la pétition des habitants de Glion contre un nouvel hôtel à Glion et pour la place publique du village
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 19/1993 : la réponse à la motion de M. Félix Glutz concernant l'avenir de la parcelle no 5689, propriété de la Commune de Montreux, et à la pétition des habitants de Glion contre un nouvel hôtel à Glion et pour la place publique du village
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 4/1974 relatif à une autorisation de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec le procès-civil à intenter par la Commune au sujet de la pollution, par hydrocarbures, d'un terrain
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 4/1974 relatif à une autorisation de plaider à accorder à la Municipalité en rapport avec le procès-civil à intenter par la Commune au sujet de la pollution, par hydrocarbures, d'un terrain
Rapport de la commission nommée pour l'examen des indemnités à verser, d'un immeuble à acquérir et des bâtiments à démolir en vue de l'élargissement de la rue Gambetta, entre l'Avenue Mayor-Vautier et la Rue des Artisans, ainsi que de la création d'un passage public en aval des voies des Chemins de Fer Fédéraux (CFF), à Clarens. - Préavis No 19/1975
Rapport de la commission nommée pour l'examen des indemnités à verser, d'un immeuble à acquérir et des bâtiments à démolir en vue de l'élargissement de la rue Gambetta, entre l'Avenue Mayor-Vautier et la Rue des Artisans, ainsi que de la création d'un passage public en aval des voies des Chemins de Fer Fédéraux (CFF), à Clarens. - Préavis No 19/1975
Préavis sur la souscription de fr. 200'000.-- au capital de garantie de la fête des Vignerons de 1977 (21/1976)
Préavis sur la souscription de fr. 200'000.-- au capital de garantie de la fête des Vignerons de 1977 (21/1976)
Préavis sur une demande d'autorisation d'ouvrir une procédure d'expropriation concernant l'élargissement de la route cantonale no 734 à Clarens (rue Gambetta) (28/1972)
Préavis sur une demande d'autorisation d'ouvrir une procédure d'expropriation concernant l'élargissement de la route cantonale no 734 à Clarens (rue Gambetta) (28/1972)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d’accueil destinées aux utilisateurs des services communaux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de M. Edgar Guignet relative à l'information et aux structures d’accueil destinées aux utilisateurs des services communaux
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la remise du commandement du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) en mains de l'Autorité au 31 décembre 2006
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la remise du commandement du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) en mains de l'Autorité au 31 décembre 2006
Préavis sur l'octroi d'une subvention de Fr. 500'000.- à l'Association pour les Nouvelles Orgues de St-Vincent (15/2007)
Préavis sur l'octroi d'une subvention de Fr. 500'000.- à l'Association pour les Nouvelles Orgues de St-Vincent (15/2007)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (6/2004)
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (6/2004)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 8/1986 relatif à la reconstruction partielle du Pont Bridel
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 8/1986 relatif à la reconstruction partielle du Pont Bridel
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1968 votés par la Municipalité pendant les trois premiers trimestres 1968
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1968 votés par la Municipalité pendant les trois premiers trimestres 1968
Rapport de la commission nommée pour l'examen de diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux selon le préavis no 34/1991
Rapport de la commission nommée pour l'examen de diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux selon le préavis no 34/1991
Rapport au Conseil communal sur l'exploitation future des alpages communaux
Rapport au Conseil communal sur l'exploitation future des alpages communaux
Préavis sur la création d'une entente intercommunale sous la dénomination "Fonds culturel Riviera" et l'adoption de la convention y relative (38/2002)
Préavis sur la création d'une entente intercommunale sous la dénomination "Fonds culturel Riviera" et l'adoption de la convention y relative (38/2002)
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Joseph Ponti, demandant de bien vouloir rechercher les moyens qui permettraient plus de souplesse dans la solution des problèmes mineurs
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Joseph Ponti, demandant de bien vouloir rechercher les moyens qui permettraient plus de souplesse dans la solution des problèmes mineurs
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 26/1990 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure de la rue de la Gare à Montreux, tronçon compris entre l'avenue de Belmont et la rue Industrielle (RC 732 d "en traversée") modifié suite à l'amendement voté par le Conseil communal en date du 31 janvier 1990
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 26/1990 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure de la rue de la Gare à Montreux, tronçon compris entre l'avenue de Belmont et la rue Industrielle (RC 732 d "en traversée") modifié suite à l'amendement voté par le Conseil communal en date du 31 janvier 1990
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la mise en place du Centre de loisirs "La Virgule" à Clarens
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative à la mise en place du Centre de loisirs "La Virgule" à Clarens
Préavis sur l'octroi d'un crédit de fr. 186'000.- pour le financement de l'abri de bus sur la Place du Marché d'une part, et d'un crédit de fr. 88'000.- en réponse à la pétition de l'Association pour la protection des sites montreusiens, d'autre part, (modifications d'ordre esthétique) (préavis complémentaire) (33/2003)
Préavis sur l'octroi d'un crédit de fr. 186'000.- pour le financement de l'abri de bus sur la Place du Marché d'une part, et d'un crédit de fr. 88'000.- en réponse à la pétition de l'Association pour la protection des sites montreusiens, d'autre part, (modifications d'ordre esthétique) (préavis complémentaire) (33/2003)
Préavis complémentaire sur un projet de plan d'extension partiel des Vallons de Villard et d'Orgeaux (36/1985)
Préavis complémentaire sur un projet de plan d'extension partiel des Vallons de Villard et d'Orgeaux (36/1985)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. François Cardinaux proposant l'utilisation du chauffage au bois dans certains édifices publics à construire (préavis no 7/1994)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. François Cardinaux proposant l'utilisation du chauffage au bois dans certains édifices publics à construire (préavis no 7/1994)
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion déposée par Monsieur le Conseiller Jean Pitteloud, relative à la création d'un atelier pour travaux manuels à l'intention des personnes du 3ème âge
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion déposée par Monsieur le Conseiller Jean Pitteloud, relative à la création d'un atelier pour travaux manuels à l'intention des personnes du 3ème âge
Sur la pose de collecteurs d'égouts dans les régions de la Fin de Tavel, Au Pierrier de Clarens, Aux Bonnettes et Es Côtes de Pallens
Sur la pose de collecteurs d'égouts dans les régions de la Fin de Tavel, Au Pierrier de Clarens, Aux Bonnettes et Es Côtes de Pallens
Préavis sur les comptes communaux 1992 (18/1993)
Préavis sur les comptes communaux 1992 (18/1993)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1980 sur un subside communal de Fr. 37'300.- à l'hôpital de Montreux pour l'achat d'émetteurs-récepteurs destinés à assurer la permanence des médecins de garde
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1980 sur un subside communal de Fr. 37'300.- à l'hôpital de Montreux pour l'achat d'émetteurs-récepteurs destinés à assurer la permanence des médecins de garde
Rapport de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal no 30/1973 concernant le projet de plan d'extension partiel "Le Rialto"
Rapport de la commission nommée pour l'étude du préavis municipal no 30/1973 concernant le projet de plan d'extension partiel "Le Rialto"
Rapport de la commission chargée de faire un rapport sur l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Mme Jocelyne Bouquet "Création d'un bulletin d'information de la commune de Montreux"
Rapport de la commission chargée de faire un rapport sur l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Mme Jocelyne Bouquet "Création d'un bulletin d'information de la commune de Montreux"
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1985-1986
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1985-1986
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'études pour la construction d'une piscine et l'aménagement du secteur au lieu dit "La Maladaire" (25/1972)
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'études pour la construction d'une piscine et l'aménagement du secteur au lieu dit "La Maladaire" (25/1972)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 5/2004 concernant la réponse de la motion de M. Christian Bécherraz demandant à la Municipalité de définir une politique du logement à court, moyen et long terme et d'étudier les possibilités de collaboration avec les coopératives d'habitation, afin de créer des logements à loyers modérés dans notre commune
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 5/2004 concernant la réponse de la motion de M. Christian Bécherraz demandant à la Municipalité de définir une politique du logement à court, moyen et long terme et d'étudier les possibilités de collaboration avec les coopératives d'habitation, afin de créer des logements à loyers modérés dans notre commune
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse aux motions de M. Jacques Delaporte demandant d'étudier la possibilité de dissoudre la société Aralia SA et de M. Pierre Salvi sur l'aménagement futur des terrains de l'hôpital de Montreux et de la Résidence Belmont
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse aux motions de M. Jacques Delaporte demandant d'étudier la possibilité de dissoudre la société Aralia SA et de M. Pierre Salvi sur l'aménagement futur des terrains de l'hôpital de Montreux et de la Résidence Belmont
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil Communal en réponse à la motion de Mme Nicole Weber demandant la création de nouveaux itinéraires touristiques à Montreux et environs
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité au Conseil Communal en réponse à la motion de Mme Nicole Weber demandant la création de nouveaux itinéraires touristiques à Montreux et environs
Préavis sur le projet de budget 1993 (34/1992)
Préavis sur le projet de budget 1993 (34/1992)
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative aux opérations immobilières réalisées directement par la Municipalité pendant le premier semestre de 2004
Communication de la Municipalité au Conseil communal relative aux opérations immobilières réalisées directement par la Municipalité pendant le premier semestre de 2004
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 38/2002 de la Municipalité au Conseil communal sur la création d'une entente intercommunale sous la dénomination "Fonds culturel Riviera" et l'adoption de la convention y relative
Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis no 38/2002 de la Municipalité au Conseil communal sur la création d'une entente intercommunale sous la dénomination "Fonds culturel Riviera" et l'adoption de la convention y relative
Préavis sur une demande de crédit de fr. 320'000.- pour financer l'acquisition de la sculpture de la place du Marché et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Buholzer demandant "un vrai débat sur les oiseaux" (32/2003)
Préavis sur une demande de crédit de fr. 320'000.- pour financer l'acquisition de la sculpture de la place du Marché et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Buholzer demandant "un vrai débat sur les oiseaux" (32/2003)
Préavis sur l'élargissement et le réaménagement du secteur B de l'avenue de Belmont (RC 735 d), soit le tronçon compris entre le local du feu et la rue du Centre
Préavis sur l'élargissement et le réaménagement du secteur B de l'avenue de Belmont (RC 735 d), soit le tronçon compris entre le local du feu et la rue du Centre
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité sur l'établissement d'un plan d'équipement et d'investissements communaux pour les prochaines années
Rapport au Conseil communal de Montreux de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité sur l'établissement d'un plan d'équipement et d'investissements communaux pour les prochaines années
Communication de la Municipalité au Conseil communal en réponse à l'interpellation de Mme F. Birrer relative au nom et à la numérotation de la rue de Chillon à Territet
Communication de la Municipalité au Conseil communal en réponse à l'interpellation de Mme F. Birrer relative au nom et à la numérotation de la rue de Chillon à Territet
Préavis sur l'octroi, à la Fondation de la ville de Montreux pour l'équipement touristique, d'un prêt d'environ fr. 86'000.- destiné au remboursement d'un emprunt contracté auprès de l'Union de banques suisses et sur la suspension des annuités des deux prêts consentis par la commune à la dite fondation (22/1976)
Préavis sur l'octroi, à la Fondation de la ville de Montreux pour l'équipement touristique, d'un prêt d'environ fr. 86'000.- destiné au remboursement d'un emprunt contracté auprès de l'Union de banques suisses et sur la suspension des annuités des deux prêts consentis par la commune à la dite fondation (22/1976)
Rapports de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité durant les trois premiers trimestres 1968
Rapports de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières décidées par la Municipalité durant les trois premiers trimestres 1968
Préavis sur la fixation du taux d'activité, de la rétribution et des indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2006-2011 (24/2006)
Préavis sur la fixation du taux d'activité, de la rétribution et des indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2006-2011 (24/2006)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 16/1986 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 16/1986 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Rose-Marie Devanthery demandant à la Municipalité d'étudier la possibilité de créer un local de vote ouvert 24heures sur 24
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Rose-Marie Devanthery demandant à la Municipalité d'étudier la possibilité de créer un local de vote ouvert 24heures sur 24
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la modification du plan de quartier aux lieux-dits "En la Rupeyre" et "Au Vuarennes"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la modification du plan de quartier aux lieux-dits "En la Rupeyre" et "Au Vuarennes"
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Jean-Claude Doriot sur le rôle des pouvoirs publics et de sociétés coopératives d'habitation en cas de transfert de propriété des immeubles locatifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Jean-Claude Doriot sur le rôle des pouvoirs publics et de sociétés coopératives d'habitation en cas de transfert de propriété des immeubles locatifs
Préavis sur les projets de budget d'exploitation et d'investissements pour 1993 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) (33/1992)
Préavis sur les projets de budget d'exploitation et d'investissements pour 1993 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) (33/1992)
Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion 1992
Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion 1992
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'impôt sur les chiens pour 1975-1976
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'impôt sur les chiens pour 1975-1976
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Rita Weiss-Rielle et de M. A. Affolter relative à l'abattage du cyprès de Fontanivent
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mme Rita Weiss-Rielle et de M. A. Affolter relative à l'abattage du cyprès de Fontanivent
Rapport de la commission chargée de l'étude du préavis no 24/2006 sur la fixation du taux d'activité, de la rétribution et des indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2006-2011
Rapport de la commission chargée de l'étude du préavis no 24/2006 sur la fixation du taux d'activité, de la rétribution et des indemnités diverses de la Municipalité pour la législature 2006-2011
Préavis sur l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à M. Claude Nobs, directeur général et fondateur du Montreux Jazz Festival MJF déposé par voie d'urgence selon l'art. 80 RCCom
Préavis sur l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à M. Claude Nobs, directeur général et fondateur du Montreux Jazz Festival MJF déposé par voie d'urgence selon l'art. 80 RCCom
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation du 26 juin 2002 de M. Denis Golaz, au sujet du manque de logements disponibles et de la politique communale dans ce domaine
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation du 26 juin 2002 de M. Denis Golaz, au sujet du manque de logements disponibles et de la politique communale dans ce domaine
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la nomination d'un nouveau chef du bureau communal de contrôle des habitants et de la police des étrangers
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la nomination d'un nouveau chef du bureau communal de contrôle des habitants et de la police des étrangers
Préavis sur le projet de plan partiel d'affectation "La Côte à Tavel" et réponse à la pétition du Groupement pour la sauvegarde du Vallon de Villard demandant au Conseil communal d'inviter la Municipalité à refuser le plan partiel d'affectation "La Côte à Tavel" afin de préserver le site naturel du Vallon de Villard (31/2003)
Préavis sur le projet de plan partiel d'affectation "La Côte à Tavel" et réponse à la pétition du Groupement pour la sauvegarde du Vallon de Villard demandant au Conseil communal d'inviter la Municipalité à refuser le plan partiel d'affectation "La Côte à Tavel" afin de préserver le site naturel du Vallon de Villard (31/2003)
Rapport de la commission de contrôle régionale Organisation Régionale de Protection Civile ORPC Riviera aux Conseils communaux des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey et Veytaux sur la gestion et le comptes 2003 de l'Organisation Régionale de Protection Civile de la Riviera (ORPC)
Rapport de la commission de contrôle régionale Organisation Régionale de Protection Civile ORPC Riviera aux Conseils communaux des communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey et Veytaux sur la gestion et le comptes 2003 de l'Organisation Régionale de Protection Civile de la Riviera (ORPC)
Préavis sur les comptes communaux 1993 (22/1994)
Préavis sur les comptes communaux 1993 (22/1994)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan d'extension partiel "Belmont - Ancien-Stand"
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan d'extension partiel "Belmont - Ancien-Stand"
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'un crédit de Fr. 110'000.- pour la réfection complète de l'appartement "SUD" situé au 1er étage du bâtiment rue de la Corsaz 1, propriété de la Commune de Montreux (no 17/1986)
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'un crédit de Fr. 110'000.- pour la réfection complète de l'appartement "SUD" situé au 1er étage du bâtiment rue de la Corsaz 1, propriété de la Commune de Montreux (no 17/1986)
Rapport no 5/2004 de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Christian Bécherraz demandant à la Municipalité de définir une politique du logement à court moyen et long terme et d'étudier les possibilités de collaboration avec les coopératives d'habitation, afin de créer des logements à loyers modérés dans notre commune
Rapport no 5/2004 de la Municipalité au Conseil communal en réponse à la motion de M. Christian Bécherraz demandant à la Municipalité de définir une politique du logement à court moyen et long terme et d'étudier les possibilités de collaboration avec les coopératives d'habitation, afin de créer des logements à loyers modérés dans notre commune
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'état d'étude des motions en suspens au 31 décembre 1982
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'état d'étude des motions en suspens au 31 décembre 1982
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 32/1991 de la Municipalité concernant le projet de réalisation des aménagements extérieurs du Centre de Congrès et d'exposition (CCE) à Monteux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 32/1991 de la Municipalité concernant le projet de réalisation des aménagements extérieurs du Centre de Congrès et d'exposition (CCE) à Monteux
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (19/1990)
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (19/1990)
Sur l'adoption de plans d'alignement le long de la RC 731, dans la traversée du village de Glion
Sur l'adoption de plans d'alignement le long de la RC 731, dans la traversée du village de Glion
Préavis sur une procédure d’expropriation à engager en vue de l'acquisition par la commune, d'une parcelle de terrain appartenant à l'entreprise R., au lieu dit "A Clarens"
Préavis sur une procédure d’expropriation à engager en vue de l'acquisition par la commune, d'une parcelle de terrain appartenant à l'entreprise R., au lieu dit "A Clarens"
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la participation de la commune de Veytaux aux frais de construction et à la couverture des déficits d'exploitation de la piscine au lieu dit "La Maladaire"
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la participation de la commune de Veytaux aux frais de construction et à la couverture des déficits d'exploitation de la piscine au lieu dit "La Maladaire"
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