Préavis sur les comptes communaux 2002 (21/2003)
- CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_114
- Pièce
- 2003
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Préavis sur les comptes communaux 2002 (21/2003)
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 1994
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Comprend le règlement
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Préavis sur les comptes 2006 du Fonds culturel Riviera (17/2007)
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Comprend en annexe un rapport d'activités et comptes 2006 du Fonds culturel Riviera
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (23/1976)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1992
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, pétition pour le maintien du funiculaire Territet Mont-Fleuri
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Communication au Conseil communal sur l'exposition de la maquette communale
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Place du Marché Montreux. Rapport de l'expert au Conseil Communal
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Comprend en annexe le rapport du Conseil administratif sur l'exercice 2006 et les comptes et bilan 2006
Préavis sur le projet de budget 1994 (37/1993)
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Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la mis en place des répondants de proximité
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Contient le préavis du service des eaux de Vevey-Montreux
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Budgets pour 1969 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Comprend en annexe des plans et une photographie
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un plan
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (6/2004)
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Rapport au Conseil communal sur l'exploitation future des alpages communaux
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Comprend en annexe une lettre du Service de l'Aménagement du Territoire et 3 photographies
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Comprend en annexe un règlement spécial et un plan
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Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux
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Comprend en annexe une motion de M. Pitteloud
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Préavis sur les comptes communaux 1992 (18/1993)
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1985-1986
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Interpellation, motions, communications, etc.
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Préavis sur le projet de budget 1993 (34/1992)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe budgets 1993
Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion 1992
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'impôt sur les chiens pour 1975-1976
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Comprend en annexe un plan partiel d'affectation, un règlement, une légende et un plan
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Comprend en annexe un tableau synoptique des coûts 1993-2004 et le rapport de gestion et comptes 2003
Préavis sur les comptes communaux 1993 (22/1994)
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Sur l'adoption de plans d'alignement le long de la RC 731, dans la traversée du village de Glion
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