"100 photos souvenirs" de Sainte-Croix sur CD-ROM
- CH STEC A-A-X-v.2020.03134
- Dossier
- [s.d.] (1990-2010)
Fait partie de Fonds publics
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"100 photos souvenirs" de Sainte-Croix sur CD-ROM
Fait partie de Fonds publics
2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Fait partie de Fonds publics
2,4 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
Fait partie de Fonds publics
3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Notamment : rapports
6 heures des Cluds, L'Auberson
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Abattoir : commission consultative
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Notamment rapports, procès-verbaux
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Notamment : rapports, procès-verbaux, règlement
Abattoirs : local de ressuiage
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Notamment : plans
Abattoirs de Sainte-Croix : état du bétail abattu
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1 volume et deux liasses de détails des ventes
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Abris : Bâtiment administratif et locatif
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Notamment plans
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Notamment ; conventions, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, comptes et budgets, rapports de gestion
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Notamment : acte d'origine, obligation hypothécaire, certificat d'héritiers, actes de partage et de vente
Actes de moeurs, actes spéciaux, autorisations et attestations
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Notamment : rapports
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
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Actes d'origine délivrés aux anciens bourgeois
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Actes d'origine délivrés aux anciens bourgeois
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Actes d'origine délivrés aux anciens bourgeois
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Adduction d'eau aux communes montagnardes du district de Grandson : pièces comptables
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Adduction des eaux du lac de Neuchâtel. (1 dossier)
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Notamment : contrats
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Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
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Agrandissement de l'École de mécanique de Sainte-Croix : pièces comptables
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Notamment : rapports
Agriculture : correspondance avec le Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
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Agriculture : soumissions des montagnes
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Notamment : rapports d'expertise, contrats de location, plans
Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Albums de photographies : manifestation ski de fonds
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Améliorations foncières : Granges de Sainte-Croix, journal américain
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Améliorations foncières de Sainte-Croix. (1 boîte d'archives)
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Aménagement de la Cure protestante
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Notamment : plans
Aménagement des biens communaux : copies de lettres
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Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Aménagement des forêts de Sainte-Croix
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Aménagement des pâturages de la commune de Sainte-Croix : "dossiers de l'époque sombre"
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Aménagement local commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
Amendes ; Rapports ; Condamnation ; Divorces
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Amenée d'eau de la Deneyriaz - Broutire - Charmille. (3 classeurs)
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Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Ancien livre de comptabilité du greffe
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Comprenant plusieurs cahiers, soit :
Avis d'entrée en apprentissage (1 cahier), 1959-1962
Confirmations du droit de cité (1 cahier), 1948-1962
Actes d'origine délivrés (1 cahier) comprend de nombreuses statistiques, 1953-1974
Estampilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1953-1974
Feuilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1951-1973
Permis de construire (1 cahier), 1914-1970 Patentes pour colporteurs. (1 cahier), 1947-1969
Permis de séjour pour confédérés (1 cahier), 1956-1972 Caisse du greffe. (1 cahier), 1965-1971
Divers, soit comptabilité du greffe (1 cahier), 1952-1961
Cartes d'identité (1 cahier), 1965-1972
Comptes militaires (1 cahier), 1948-1973
Lotos (1 cahier), 1967-1975
Assignations pour étrangers, soit encaissement du contrôle de l'habitant (1 liasse), 1969-1972
Comptes de chèque postal (1 cahier), 1967-1973
Taxes pour étrangers (1 cahier), 1956-1972
Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
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Notamment : inventaire des pièces anciennes, titres et cérances anciennes
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Aqueduc construit à Sainte-Croix : cahier des charges pour l'entreprise
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Aqueduc de la rue de la Sagne et élargissement de cette rue. (1 dossier)
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Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Archives : microfilms, documentation, association amis des archives ; La Poste
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Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans, procès-verbaux
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