- CH 001785-8 A-A#2-S-v.2011.300
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
900ème : questionnaires famille
Fait partie de Bottens - Fonds publics
questionnaire famille
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notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Actes, conventions, contrats de vente
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Admission des factures par la Municipalité
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Anciens baux à loyer et baux à ferme
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapport avec plans (1:5'000)
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Notamment plans, mise à l'enquête, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Association intercommunale du bâtiment scolaire de Poliez-Pittet
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
Bordereaux de transfert et d'élimination
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Bottens: groupement primaire I
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groupement primaire I
Bottens: groupement primaire II
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Bottens: groupement primaire III
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Bottens: groupement primaire IV
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Boursier communal : dossier de personnel
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Nom confidentiel
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Budget et préavis municipaux y relatifs
Bureau électoral : procès-verbaux d'élections et votations
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Travaux et étude de faisabilité
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Plan de situation
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Commission du collège catholique de Bottens
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Communauté de la Région Lausannoise
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Comptes 2010
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Test
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Confrérie catholique de Bottens
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
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Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
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Conventions, titres, correspondance
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Correspondance avec la fiduciaire
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Correspondance avec le Canton concernant la rénovation du collège
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Notamment plans
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
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