Rapports et préavis au Conseil communal
- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1666
- Dossier
- 1869 - 1906
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapports et préavis au Conseil communal
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Rapports de gestion et autres commissions
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Correspondance relative aux pauvres
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
Impôts divers. Boissons et successions
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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reconnaissance
Lot de grands plans de la Commune
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Trois renvois de folios de cadastre
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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en trois exemplaires
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
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accompagnée d'un plan de situation
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
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plan
[Divers plans de canalisations]
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plans
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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convention avec Lausanne
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
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plans
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plans et devis
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
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plan
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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plans
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plans
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correspondance, devis, plans
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folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
[Compte pour travaux forestiers]
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[Plan d'aménagement des forêts]
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en deux exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
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notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
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