- CH -001760-9 P-1-2021
- Dossier
- 2021
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Lot de grands plans de la Commune
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
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Factures, feuilles de solde
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
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trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans, correspondance et devis
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correspondance, devis, plans
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
factures
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[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
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Impôts divers. Boissons et successions
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Registre du commerce et patentes]
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[Recensements du bétail et des cultures]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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plan
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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plans
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
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[Achat de beurre à prix réduit]
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décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
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Conventions, correspondance, plans
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en deux exemplaires
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[Provisions et besoins de charbon]
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un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
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Correspondance relative aux pauvres
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Plan d'aménagement des forêts]
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
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convention avec Lausanne
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trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
[Syndicat d'améliorations foncières]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
statuts, procès-verbaux et liquidation
Trois renvois de folios de cadastre
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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