Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
- CH STEC A-A-W-v.2020.02975
- Dossier
- 1968-1998
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
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Aviation : survols de la commune, Heliswiss, directives
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
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Notamment : procès-verbaux
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Festival international des mimes et automates mécaniques
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6 heures des Cluds, L'Auberson
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Concours hippique : société de l'Etrier
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
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Origine et histoire de Sainte-Croix
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Notamment : rapports
Dossier de plans concernant les chemins de Sainte-Croix
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Notamment : plans
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Ski-club de Sainte-Croix : épreuves sportives
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Notamment : plans
Diverses brochures et publications
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Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
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Notamment : rapports, contrats, conventions, manifestations, Allucinacorps
Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
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Rapports sur les écoles de la commune
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Main d'oeuvre, équipe, semi-retraités
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Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Eoliennes de Sainte-Croix : séance plénière, présentations (CD-ROM)
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Origine et développement des voies de communication dans une région : Sainte-Croix et environs
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Les migrations dans le Jura neuchâtelois : rapport
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports
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Service du gaz : comptabilité des ventes de gaz
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Notamment : plans
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Assainissement urbain et rural
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Dossier concernant les drapeaux
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Notamment : échantillons de tissu
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans
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Notamment : conventions
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Plans pour constitution de servitudes
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : conventions
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Notamment : plans, procès-verbaux
Containers abri bus, piste Vita
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix : projets de remaniements de chemins
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Notamment : plans
Col des Etroits, projet de construction d'une discothèque et d'un café-restaurant
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Notamment : plans
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
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Notamment : plans, conventions
Eau potable : Crêt-Junod - réservoir de la Charmille
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Notamment : plans
Dossier d'employés du service industriel
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Concerne : Pietro Battilana
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Notamment : plans
Station téléskis "Les Rasses" : EOS
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Notamment : plans
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Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
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Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
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1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
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1 à 2 exemplaires de chaque année
Préavis Municipaux : L'Auberson ; chemin du Carre
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : abris des Replans
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Notamment : plans
Préavis Municipaux : logopédie
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Préavis Municipaux : S.I. Bellevue SA
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Notamment : plans
Protection civile : abri-parking
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Notamment : plans
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Notamment : plans, rapports
Entente intercommunale épuration régionale : budgets
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Entente intercommunale épuration régionale : comptes
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1 à 2 exemplaires par année
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Etablissements médico-sociaux (EMS) : place de parc de la Conversion
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Etablissements médico-sociaux (EMS) : place de sports
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Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : budget
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1 à 2 exemplaires par année
Manque 2004
Place de parc : angle avenue de la gare, avenue de France
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Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : comptes
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1 à 2 exemplaires par année
Jardin et garderie d'enfants, place de jeux, collège de la gare
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Notamment : contrat d'entretien
Réfection de la route de la Grange-Cuendet
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Notamment : certificat de garantie
Place de sports, place de jeux
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Notamment : plans
Association intercommunale d'Amenée d'Eau d'Onnens : comptes
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2 exemplaires
Groupement scolaire, office du tourisme et épuration régionale : budgets
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Collège de la Poste : réfections des salles
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Notamment : rapports
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1994-1998, 1995-1999, 1997-2000, 1998-2001
3 exemplaires de chaque
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Notamment : rapports, plans
Brochure commémorant les 125 ans de Paillard & Cie SA
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