- CH 001785-8 A-P-P#1
- Series
- 1976 - 2017
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Comptes communaux et pièces annexes
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Part of Bottens - Fonds publics
Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Règlements municipaux et conventions
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
Services industriels, transport, communication, PTT
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Part of Bottens - Fonds publics
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Part of Bottens - Fonds publics
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Part of Bottens - Fonds publics
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Part of Bottens - Fonds publics
Instruction publique, paroisse
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Part of Bottens - Fonds publics
Bourse des pauvres, assistance publique
Part of Bottens - Fonds publics
Pièces annexes au Conseil général
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Conventions, titres, droits communaux
Part of Bottens - Fonds publics
Travaux publics, ponts et chaussées
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Domaines et bâtiments propriétés communales
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux, mandats souverains
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics