- CH 001660-3 I-001-03
- Série
- 1962-1997
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossiers relatifs à la construction, à l'entretien et à la gestion des locaux ou abris de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossiers relatifs à la construction, à l'entretien et à la gestion des locaux ou abris de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossiers de correspondance générale.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Statuts de l'ASIGOS.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS.
Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers.
Comité de direction - procès-verbaux.
Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Dossiers relatifs à la direction et à l'administration du service intercommunal de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Comptes
Budgets
Rapports de vérification des comptes
Rapports de gestion.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
(1) Cartothèque des incorporés en réserve/exemptés
(2) Liste des personnes qui restent incorporées militairement (1995)
(3) Rapports d'incorporation (1996)
(4) Cartes des astreints à la protection civile, avec photographies d'identité et parfois livret de service de protection civile.
Classement selon différentes catégories:
Départs Prilly (astreints partis) A-Z
Astreints sans livret
Réserve A-Z et OPE Bobst
Astreints PC 52+
Etrangers libérés
Gestion des astreints à la protection civile
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Rapports d'incorporation ou décisions d'incorporation, gestion des astreints PC, libérés et libérés militaires.
Fait partie de Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008
12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010
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Procès-verbaux du Conseil exécutif et du SPPIC.
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