Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.
Liste des délégués communaux
Convocations, PV
Correspondance
Locaux et matériel
Personnel, instructions
Budget et comptes
Régionalisation de la protection civile
Conventions intercommunales
Calculation des coûts
Instruction pour la régionalisation
Service intercommunal PCi Prilly - Jouxtens-Mézery
Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.
(1) 1997: Membres du comité directeur et de la commission régionale, PV comité directeur, PV commission régionale, affaires de personnel, cours et instruction, convention, constructions et matériel, informatique, budget et comptes, correspondance.
(2) 1997-2011: PV séances commission régionale
(3) 1997-2011: PV séances comité directeur
(4) 1997-2007: Assurances
(5) 1997-2001: Direction et administration, personnel, assurances
(6) 2000-2001: Correspondance, bilans interventions spéciales, PV et rapport d'activité
Statuts de l'ASIGOS. Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS. Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers. Comité de direction - procès-verbaux. Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.
(1) Cartothèque des incorporés en réserve/exemptés
(2) Liste des personnes qui restent incorporées militairement (1995)
(3) Rapports d'incorporation (1996)
(4) Cartes des astreints à la protection civile, avec photographies d'identité et parfois livret de service de protection civile. Classement selon différentes catégories:
Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009: Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes. 01 - Comptes 1998 02 - Budget 1999 03 - Budget 2000 04 - Comptes 1999-2000 05 - Budget et comptes 2001 06 - Comptes 2002 07 - Budget 2003 et 2004 08 - Comptes 2003 et 2004 09 - Budget 2005 et 2006 10 - Comptes 2005 et 2006 11 - Budget 2007 et 2008
12 - Budget 1997 13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010