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Notices descriptives
Prilly - Fonds d'organismes intercommunaux
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Direction, administration

Dossiers relatifs à la direction et à l'administration du service intercommunal de protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery.

  • Dossiers de correspondance
  • Fichier des astreints à la PC A-Z (fiches jaunes, parfois accompagnées du livret de service de la protection civile)

Création

Documents relatifs aux discussions et accords trouvés entre les communes de Lausanne-Nord pour la création d'un Organisme régional de protection civile pour la région Lausanne-Nord.

  • Liste des délégués communaux
  • Convocations, PV
  • Correspondance
  • Locaux et matériel
  • Personnel, instructions
  • Budget et comptes
  • Régionalisation de la protection civile
  • Conventions intercommunales
  • Calculation des coûts
  • Instruction pour la régionalisation
  • Service intercommunal PCi Prilly - Jouxtens-Mézery

Direction ORPC Lausanne-Nord

Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.

  • (1) 1997: Membres du comité directeur et de la commission régionale, PV comité directeur, PV commission régionale, affaires de personnel, cours et instruction, convention, constructions et matériel, informatique, budget et comptes, correspondance.
  • (2) 1997-2011: PV séances commission régionale
  • (3) 1997-2011: PV séances comité directeur
  • (4) 1997-2007: Assurances
  • (5) 1997-2001: Direction et administration, personnel, assurances
  • (6) 2000-2001: Correspondance, bilans interventions spéciales, PV et rapport d'activité

Direction

Statuts de l'ASIGOS.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS.
Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers.
Comité de direction - procès-verbaux.
Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.

Gestion des astreints à la PC

  • (1) Cartothèque des incorporés en réserve/exemptés

  • (2) Liste des personnes qui restent incorporées militairement (1995)

  • (3) Rapports d'incorporation (1996)

  • (4) Cartes des astreints à la protection civile, avec photographies d'identité et parfois livret de service de protection civile.
    Classement selon différentes catégories:

  • Départs Prilly (astreints partis) A-Z

  • Astreints sans livret

  • Réserve A-Z et OPE Bobst

  • Astreints PC 52+

  • Etrangers libérés

Gestion financière

Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008

12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010

Administration

Dossiers de correspondance générale.

  • (1) 1996-1999
  • (2) 1997-1999
  • (3) 1997-2000
  • (4) 1999-2000
  • (5) 2000-2002
  • (6) 2001-2002
  • (7) 2001-2003
  • (8) 2005

Projets, engagements spéciaux

  • (1) Choix d'un logiciel de gestion (1997)
  • (2) Projet Expo 02 dans la région des 3 lacs (2002)
  • (3) Meeting aérien de Lausanne, Fête de l'Aviation, Meeting du centenaire (2005)
  • (4) Projet de réforme de la Protection civile Lausanne-Ville et Lausanne-Nord, réforme AGILE (2009-2011).