- CH 001768-7 A-(02)-E
- SFonds
- 1793-2019
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Conventions, titres, actes officiels.
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Conventions, titres, actes officiels.
Conseil Général / Conseil Communal
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Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
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Travaux publics - Urbanisme - Environnement
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Domaines et bâtiments - Propriétés communales
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Règlements communaux ou municipaux.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
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Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
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Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
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Bâtiment communal
Collège
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1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
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H 1 - H 3
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Votations, élections
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S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
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1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
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Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
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Conventions, titres, actes officiels.
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Instruction publique et cultes
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Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
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Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
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Règlements communaux