- CH 001768-7 A-(02)-Z
- SFonds
- 1949
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
Votations, élections
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Règlements communaux
Règlements communaux ou municipaux.
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Bâtiment communal
Collège
H 1 - H 3
Conventions, titres, actes officiels.
Conventions, titres, actes officiels.
Conseil Général / Conseil Communal
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Domaines et bâtiments - Propriétés communales