- CH 001768-7 A-(01)-A
- SFonds
- 1763-1797
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Conventions, titres, actes officiels.
Règlements communaux
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime) puis de la Municipalité.
Conseil Général / Conseil Communal
Conventions, titres, actes officiels.
H 1 - H 3
Bâtiment communal
Collège
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Règlements communaux ou municipaux.
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Ma : Archives relatives au domaine militaire.
Mb: Archives de l'Office communal de la protection civile.
Mc: Archives de la Police municipale, police du commerce, police sanitaire, police rurale/champêtre, police des inhumations
Md: Archives du Corps des sapeurs-pompiers.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Votations, élections
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
1) Inventaires réalisés dans le cadre de la transmission de pièces diverses et de matériel
2) Anciens inventaires d'archives
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises