Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1863-2008 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
10.4 ml. + xxxx
Support papier.
Context area
Name of creator
Administrative history
Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).
Repository
Archival history
Une première partie du fonds est constituée par l'administration communale de Jouxtens-Mézery (greffe municipal) durant les années 1960 à 1999 environ. Au moment du versement aux Archives (avant évaluation), ce fonds a été classé plus ou moins par thèmes. Le classement a été fait d'une part par thème (n° attribué par thème et/ou par boîte). Les dossiers portaient le numéro de la boîte dont ils faisaient partie + un numéro attribué en fonction de leur emplacement dans la boîte. Peu logique, ce système a finalement été remplacé en 2016 par un système basé sur le plan comptable vaudois. Des dossiers ont été réunis à cette occasion. Une évaluation partielle a également eu lieu entre 2012 et 2016.
Immediate source of acquisition or transfer
Archives déposées par l'administration générale dans le local d'archives attenant aux bureaux, ce de façon "libre", sans bordereaux jusqu'en 2001. Entre 2001 et 2013, déplacement de certaines séries d'un local d'archives à un autre. Entre 2012-2013, réunification du fonds dans un même local, évaluation partielle, première description du fonds. En 2016, modification du système de classement et mise à jour de l'inventaire.
Content and structure area
Scope and content
Ce fonds est constitué de 8 Sfonds:
1/ Administration générale
2 / Finances
3 / Domaines et bâtiments - propriétés communales
4 / Travaux publics - urbanisme - environnement
5 / Formation - jeunesse - culture - églises
6 / Sécurité publique
7 / Affaires sociales
8 / Services industriels
Appraisal, destruction and scheduling
Versements avant 2001: Il est possible que les dossiers conservés aux Archives jusqu'en 2000 selon ce mode de classement ait fait l'objet d'une ou plusieurs campagnes d'évaluation. Aucune information n'a pour l'instant été trouvée à ce sujet.
Entre 2013 et 2015, l'archiviste intercommunale a effectué une nouvelle évaluation et éliminé notamment:
- les documents issus des administrations cantonales ou externes à Jouxtens-Mézery, dans la mesure où ils ne font pas partie d'un dossier d'affaire dont la responsabilité incombe à Jouxtens-Mézery;
- des "papiers corbeille" qui ont survécu jusque là.
Un bordereau d'élimination documente cette évaluation de façon plus précise.
Accruals
System of arrangement
Avant 2015: Classement numérique, par thème et par n° de boîte
2016: Classement selon plan comptable vaudois (Fonds "plan comptable VD")
2022: le fonds 02 a été renommé "Fonds moderne 2"
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Consultation soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans après la clôture du dossier.
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
- Versement avant 2001: AtoM
Generated finding aid
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
ISAD(G)
Status
Level of detail
Dates of creation revision deletion
04.10.2013: création
2016: mise à jour complète réalisée entre février et mai
2017: complété entre mai et août
16.03.2018: révision
2020: Intégration partielle du versement 2018
2021: révision
2022: révision
Language(s)
Script(s)
Sources
Archivist's note
2013: Friedmann (Delphine)
2016: Pieracci (Aurélie); corrections Friedmann (Delphine) en mai
2017: Pieracci (Aurélie)
2018: Friedmann (Delphine)
2022: Pieracci (Aurélie)
11.06.2020: Pieracci (Aurélie)
2020: Pieracci (Aurélie)
2021: Pieracci (Aurélie)