Cote
CH 002149-3 A-(1)-G2-G-G27-G.27.a
Titre
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Date(s)
- 1900 - 1929 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient un bail entre la Municipalité de Penthalaz et la Commission exécutive de la Venoge datant du 5 avril 1900
Lacunes 1901-1929Contient un bail entre la Municipalité de Penthalaz et la Commission exécutive de la Venoge datant du 5 avril 1900
Lacunes 1901-1929