Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-03-03
Titre
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Date(s)
- 2007 - 2016 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes