Cote
CH 001768-7 A-(01)-E
Titre
Conventions, titres
Date(s)
- 1565-1911 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
3 boîtes, 28 cm.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Conventions, titres, actes officiels.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Des enveloppes (E 1 à E 5) ont été trouvées en 2015, qui contiennent chacune plusieurs documents classés en vrac.
Conditions d’accès
Voir conditions d'accès au niveau des documents.
Conditions de reproduction
Copies possibles dans la mesure où le délai légal est passé et où l'état des documents le permet.
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Un inventaire sommaire a été dressé à une date non identifiée (voir cotation E 1 à E 5).
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.10.2015
Langue(s)
- français suisse