Zone d'identification
Type
Fonction
Forme autorisée du nom
Conservation et gestion des espèces aquatiques
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Classification
Zone du contexte
Dates
Description
Préserver ou accroître la diversité naturelle des espèces indigènes de poissons, d'écrevisses et d'organismes leur servant de pâture; protéger les espèces de poissons et d'écrevisses menacées; encourager la connaissance des espèces aquatiques et des équilibres naturels.
Historique
Législation
Loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN) du 1er juillet 1966 ;
Loi cantonale sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS) du 10 décembre 1969;
Règlement d'application de la loi du 10 décembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites;
Loi cantonale sur la pêche (LPêche) du 29 novembre 1978;
Règlement d'application de la loi du 29 novembre 1978 sur la pêche;
Ordonnance fédérale sur la protection de la nature et du paysage (OPN) du 16 janvier 1991;
Loi fédérale sur la pêche (LFSP) du 21 juin 1991;
Ordonnance fédérale relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP) du 24 novembre 1993;
Loi fédérale sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (Loi sur les espèces protégées, LCITES) du 16 mars 2012;
Ordonnance fédérale sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (OCITES) du 4 septembre 2013;
Ordonnance du DFI sur le contrôle de la circulation des espèces de faune et de flore protégées (Ordonnance sur les contrôles CITES) du 4 septembre 2013.
Zone des relations
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-012
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-009
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-004
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-015
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Ressource associée
Identifiant
SB 81
Dates de la relation
Ressource associée
Identifiant
S 250
Dates de la relation
Zone du contrôle
Identifiant de la description
CH-VD-Fonctions-007
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision ou de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Site internet du Canton de Vaud: http://www.vd.ch/index.php?id=46738.