Cote
CH 001768-7 A-(03)-1-1-(00)
Titre
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Date(s)
- xxx (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
< 0.5 cm.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier vide. Pour les conventions originales, voir les fonds anciens et modernes cote E
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2021: Ce dossier a été reclassé dans le fonds moderne sous la cote: CH 001768-7 A-(02)-E-07-20
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.05.2017: création
30.08.2021: modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017: Pieracci (Aurélie)
2021: Pieracci (Aurélie)