Cote
001698-0 Admin-(1)-H-a-13/5 a
Titre
Urbanisme, 1902
Date(s)
- 1902 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document (Feuillet folio)
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Plan collé au dos d'un panneau de bois, support du plan lauréat du concours Décollé pour restauration
Portée et contenu
Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Intégration au fonds ancien.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
4866