Cote
CH 002111-6 A-2-(5)-52-03-03
Titre
Séance du 27 avril 1944 entre la Municipalité et la commission scolaire
Date(s)
- 1944 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cahier
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbal
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient au recto une liste probablement des habitants de la rue du Lac (43.03.02)