Cote
001698-0 Privé-007-(CN 196/12)
Titre
Règlement 1873
Date(s)
- 1873 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 exemplaires
Photocopies assemblées en brochure
Nom du producteur
(1779 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Photocopie du règlement de la société.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Exemplaires surnuméraires
Accroissements
Mode de classement
Classement continu.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Fondée en 1779, dissoute
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
4330