Cote
001698-0 Admin-(1)-A-f-4
Titre
Registre des assemblées électorales 1925-1947
Date(s)
- 1925 - 1947 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume 38 x 26 cm ; 0.06 m.l.
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Intégré aux Archives anciennes par Léon Michaud
Portée et contenu
Procès-verbaux des assemblées électorales, du 21 novembre 1925 au 14 novembre 1947.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Début du 21ème siècle : 1 volume A4 par législature
Mode de classement
Conservé le classement chronologique des volumes de la séries
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Reliure usée
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
339