Cote
001698-0 Admin-(1)-H-a-11
Titre
Recueils de pièces diverses concernant : correspondance - circulaires - lois et règlements - statuts - rapports - arrêtés - conventions - assurances - police - pétitions - égouts - trottoirs - bâtiments - casino - abattoirs - bétail - terrains - constructions - baux - concessions - enquêtes - eau du Jura - bienfaisance etc, L'onglet ne porte pas de cote, intitulé "Pièces diverses 5", Cote supprimée : voir Pièces 5
Date(s)
- 1907 - 1912 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
(106 p.)
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Imprimés \ Imprimés communaux \ Ha 11
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1402