Cote
Titre
Date(s)
- 1946 - 2003 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0691
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Au-delà de l'estimation de la valeur vénale des biens-fonds nos 8089, 8101 et 8090 contenus dans les rapports d'expertise composés de plusieurs plans de situation, plusieurs impressions de photographies de l'intérieur et l'extérieur du bâtiment avec plans du rez-de-chaussée, du premier étage, du deuxième étage, du sous-sol, une description historique des parcelles nos 2152 "Chalet des Bosquets", 2153 poulailler, 2154 "L'Étable" et estimation fiscale, le dossier comporte notamment plusieurs coupures de presse, une réponse de la Municipalité au comité d'initiative "Sauvez les Bosquets de Fontanivent" de 2006, plusieurs pièces relatives à un accident de la circulation qui a endommagé la clôture de la propriété, des procès-verbaux de la Municipalité concernant le maintien de la villa "Les Bosquets", un procès-verbal relatif à l'affection de l'héritage de la propriété par la Commune, une étude d'un plan de quartier en amont de la route de la Combe à Chailly, une liste des propriétés léguées par L.Z., un plan de localisation relevant tous les arbres présents dans la propriété, plusieurs plans de situation, un schéma de la fosse sceptique ou encore des pièces relatives au projet de fractionnement de la propriété. Comporte également vingt-et-un tirages photographiques de la propriété vue de l'extérieur datés probablement d'entre la fin des années 1980 et du début des années 1990. Il est possible, sur ces pièces iconographiques, de voir les différents bâtiments de la propriété, dont la villa "Les Bosquets", ainsi que plusieurs espèces d'arbres du parc
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Une partie des mêmes pièces iconographiques se trouvent dans : MTX-J-h-003-00006
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, mars 2023 (description)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
MTX-J-h-003-00004_pc.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf