Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_011
Titre
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de Mmes Michèle Küng Bongard et Sylvian Genetti contre le projet mis à l'enquête publique, au chemin des Vuarennes 16-18, à Montreux, et demandant la réalisation d'un plan de quartier
Date(s)
- 2002 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
DUCRET, Ofélie, août 2015 (description)