Cote
CH 002111-6 A-2-(4)-42-04-01-01
Titre
Projet de plan de quartier En Plan Léman, parcelle no 36 : dossier administratif
Date(s)
- 1988 - 1998 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
6403-B
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, convention (copie), règlement (projet), procès-verbaux, préavis, coupures de presse, décomptes, rapports, plans, photographies
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Copie de convention entre la Municipalité, et MARTI SA, MIGROS VAUD, UCAR, CARROSSERIE LAUB, VERNIS SA, CLEASSENS SA, Pierre-Alain GROSSENBACH et Rudolf BLATTER (03.05.1993)